Publié le 12 mars 2025
Instances
Le CNESER est un organe consultatif présidé par le ou la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. C'est également la juridiction administrative d'appel spécialisée pour les enseignants-chercheurs.
Publié le 10 mars 2025
Déclaration liminaire de la FSU au CNESER en CP du 11 février 2025
Publié le 23 janvier 2025
S’emparer des enjeux budgétaires
Après que le projet de loi de finances du gouvernement Barnier a été rejeté par l'Assemblée nationale et qu’un nouveau gouvernement a été constitué sur proposition du président de la République, Emmanuel Macron, le budget 2025 de l’État revient au Parlement en ce début d’année civile. Le nouveau ...
Publié le 14 janvier 2025
Déclaration liminaire de la FSU au CNESER en CP du 14 janvier 2025
Publié le 10 décembre 2024
Déclaration liminaire de la FSU du CNESER Plénier du 10 décembre 2024
Publié le 13 novembre 2024
Motion intersyndicale du CNESER en CP du 12 novembre 2024
Publié le 12 novembre 2024
Motion votée à l'unanimité au CNESER du 12 novembre 2024
Publié le 12 novembre 2024
Déclaration liminaire de la FSU au CNESER du 12 novembre 2024
Publié le 8 octobre 2024
Déclaration liminaire de la FSU au CNESER du 8 octobre 2024
Monsieur le Ministre,Monsieur le Directeur général,Mesdames et MessieursMonsieur Hetzel,Alors que la déclaration de politique générale du premier ministre Michel Barnier n’a ...
Publié le 10 septembre 2024
L'ESR a besoin d'une autre politique - Déclaration de la FSU au CNESER du 10 septembre 2024
CNESER du 10 septembre 2024 - Déclaration de la FSU L'Enseignement supérieur et la recherche ont besoin d'une autre politique Cette rentrée universitaire se situe dans la lignée des rentrées précédentes, sous le triple signe de la dérégulation, d’un manque de moyens pour assurer nos missions de ...
Publié le 12 août 2024
Diplômes de comptabilité et de gestion : le ministère disqualifie les enseignant·es-chercheur·ses
La commission permanente du Cneser s’est vu proposer le 14 mai 2024 une modification de l’arrêté du 13 février 2019 fixant les dispositions relatives aux épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion.
Publié le 9 juillet 2024
DECLARATION LIMINAIRE du CNESER plénier du 9 juillet 2024
Madame la Ministre,Mesdames et Messieurs, Quoique certain·es veulent laisser croire, il est de la responsabilité des organisations syndicales de s’exprimer sur la situation politique du pays et de dire en quoi telle configuration est favorable ou défavorable aux revendications des personnels et à...
Publié le 2 juillet 2024
DECLARATION LIMINAIRE du CNESER plénier boycotté le 2 juillet 2024
Madame la Ministre,Mesdames et Messieurs, Quoique certain·es veulent laisser croire, la situation politique du pays influe et influera inévitablement sur les conditions d’exercice de nos métiers. Il est donc de la responsabilité des organisations syndicales de s’exprimer sur cette situation et de...
Publié le 12 juin 2024
DECLARATION LIMINAIRE du CNESER en commission permanente du 11 juin 2024
Madame La Ministre,Mesdames et Messieurs, Il est encore plus difficile aujourd’hui de s’abstraire du contexte national et international pour traiter des sujets concernant spécifiquement l’ESR. Nous le ferons malgré tout en espérant que l’avenir sera moins sombre que ce qu’il nous apparaît aujourd...
Publié le 17 mai 2024
DECLARATION LIMINAIRE du CNESER en commission permanente du 14 mai 2024
Madame la ministre,Madame la directrice générale,Mesdames et messieurs Nous sommes inquiets, très inquiets même, sur de si nombreux points relatifs à l’existence et à l’avenir de l’université en France qu’en faire maintenant la liste ne serait pas possible compte tenu d...
Publié le 16 avril 2024
DECLARATION LIMINAIRE du CNESER en commission permanente du 16 avril 2024
Madame la ministre,Mesdames et messieurs Notre propos liminaire portera aujourd’hui principalement sur deux points : l’acte II de l’autonomie et la « réforme » de la formation des enseignants. 1. Acte II de l’autonomie : droit dans le gouffre......
Publié le 26 décembre 2014
Test tract CNESER
ÉLECTIONS CNESER : J-1 Enseignant-es, enseignant-es-chercheur-e-s, Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) que vous allez élire résulte de la fusion du CNESER et du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie. Il est ainsi « élargi » (en composition ...
Le Conseil national des universités est une instance nationale régie par le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992. Il se prononce sur les mesures individuelles relatives à la qualification, au recrutement et à la carrière des professeurs des universités et des maîtres de conférences régis par le décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.
Publié le 13 mai 2025
Motions 2025 des sections CNU
liste des sections CNU :Droit, économie, gestionGroupe 1 :Section 01 - Droit privé et sciences criminellesSection 02 - Droit publicSection 03 - Histoire du droit et des institutionsSection 04 - Science politique
Publié le 13 mai 2025
Motion de la section 25 du CNU sur le projet « key-labs » du CNRS
Motion sur les keylabs du 6 février 2025 (votée à l’unanimité) La section CNU 25 soutient pleinement la recommandation du Conseil scientifique de l'INSMI du 28 janvier 2025 (https://csi.math.cnrs.fr/recommandations/2025-01-28/Motion_Key_Labs..pdf) qui «s'oppose à la politique des key labs du CNR...
Publié le 13 mai 2025
Motions d'avril 2025 de la section 26 du CNU relatives aux revues prédatrices, au projet de keylabs et au suivi de carriere
Motion « Revues et conférences dites prédatrices » (votée le 23/04/2025) La section 26 du CNU tient à rappeler le caractère nuisible des revues et conférences dites prédatrices pour la communauté, et encourage les candidat.es (à la qualification, à des promotions ou à des primes) à ne pas publier...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 27 du CNU contre le budget 2025 de l’ESR
Conseil National des Universités 18 avril 2025, Section 27 (Informatique)La section 27 du CNU dénonce le budget d’austérité de l’ESR (nouvelle baisse d’environ 1 milliard d'euros par rapport à 2024 en passant de 31,8 à 30,9 milliards d’euros) qui met en péril les conditions de travail et d’étude ...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 27 du CNU sur le nombre de semestres de CRCT
Conseil National des Universités 18 avril 2025, Section 27 (Informatique)La section 27 du CNU s’est réunie les jeudi 13 et vendredi 14 mars 2025 pour statuer sur l’attribution des Congés pour Recherche et Conversion Thématique (CRCT). Elle déplore que le nombre de semestres de CRCT alloués à la s...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la 72e section du CNU : HCERES – Vague E
Motion de la 72e section du CNU - Épistémologie et histoire des sciences et des techniques - du Conseil national des universitésMotion HCERES – Vague ELa 72e section du CNU réunie en Assemblée générale le 12 mars 2025, s’indigne des avis défavorables délivrés par le HCER...
Publié le 7 mai 2025
MOTION de la section 30 du CNU : Évaluation des formations par le HCÉRES en vague E
Les retours des évaluations du Haut Conseil de l’Évaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur (HCÉRES) concernant les formations des établissements de la vague E, se caractérisent par un nombre anormalement élevé d’avis défavorables ou réservés pour certains sites ou certaines discip...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 23 du CNU relative à l’évaluation HCERES des formations en vague E.
Motion votée par la section 23 du CNU, par vote en ligne (56 oui, 1 non), le 14 mars 2025 La section 23 exprime son soutien moral aux collègues dont les formations ont été très sévèrement évaluées lors de la vague E du HCERES. En 2024-25, en rupture avec les évaluations précédentes, jus...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 24 du CNU : Évolution de l’enseignement supérieur et de la recherche
Évolution de l’enseignement supérieur et de la rechercheLa section 24 du CNU, réunie le 19 mars 2025, dénonce les atteintes en cours portées à l’enseignement supérieur et à la recherche et le contexte de dégradation des conditions de travail et d’études au sein des universités. Cette évolution n’...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 17 du CNU : Accès aux Dossiers
La section 17 du CNU réunie ce jour observe qu’à nouveau seuls les deux rapporteurs désignés et le président de la section ont accès au dossier soumis à la discussion.Or, la qualification est attribuée par la section en tant que telle, en corps, ce qui suppose que tout membre de la section qui le...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 16 du CNU contre la création de Key-Labs au CNRS
La section 16 du CNU s’exprime fermement contre la mise en place des Key-Labs.Ce dispositif accentuerait les inégalités de financement entre recherche fondamentale et appliquée, favoriserait la privatisation de la recherche publique, aggraverait la précarisation des chercheurs et renforcerait l’o...
Publié le 7 mai 2025
Motion de la section 07 du CNU sur le projet « key-labs » du CNRS
La section 07 du CNU, réunie en session plénière le 13 mars 2025, se joint à la CP-CNU et à la majeure partie de la communauté scientifique française pour affirmer son opposition au projet dit des « key-labs », annoncé sans concertation par la direction du CNRS le 12 décembre 2024.Nous nous oppos...
Publié le 3 avril 2025
Motions de la section CNU 21 votées en mars 2025
Publié le 3 avril 2025
Motion de la section 18 du CNU du 17 mars 2025
Publié le 3 avril 2025
Motion de la section 14 pour l’augmentation du nombre de CRCT attribués par le CNU
Publié le 23 mars 2025
Baisse des attributions de CRCT en 2025-2026
Le système d’attribution des congés pour recherches et conversions thématiques mis en place en 2009 a conduit à un effondrement du nombre de candidatures, une situation dommageable pour la recherche universitaire et démotivante pour les enseignant·es-chercheur·ses.Par Philippe AUBRY, coresponsabl...
Publié le 12 mars 2024
promotion à la hors-classe des maître·sse·s de conférences : communiqué de la CP-CNU du 8 mars 2024
Le communiqué et le courrier de la CP-CNU ci-dessous font écho aux analyses et interventions du SNESUP-FSU depuis plusieurs années pour traiter le problème du blocage d'accès à la hors-classe des MCF (voir ici et là pour les plus récentes).
Publié le 25 janvier 2024
Communiqués de la CP-CNU du 18 janvier 2024 : statuts des personnels de l'ESR, loi immigration
Statuts des personnelsLe bureau de la CP-CNU, réuni le 18 janvier 2024, s’alarme de l’invitation faite par le président de la République le 7 décembre aux présidents d’organismes nationaux de recherche et d’universités de « changer » les statuts des personnels de l’enseignement supérieur et de l...
Le CSA MESRI est l'instance de dialogue sociale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publié le 1 avril 2025
CSA du 1er avril 2025 - Déclaration de la FSU
Déclaration de la FSU au CSA du 1er avril 2025 Ce CSA se déroule dans un contexte de forte mobilisation pour un service public de l’ESR.
Publié le 23 mars 2025
Bilan Ripec, première partie – Composantes statutaire et fonctionnelle
Le ministère a présenté, début février, au CSA ministériel le bilan chiffré des différentes composantes du Ripec, l’occasion pour le SNESUP-FSU de faire l’analyse de sa mise en place en commençant par les composantes C1 et C2.Par RAYMOND GRÜBER, coresponsable du secteur Situation du personnel
Publié le 18 décembre 2024
Déclaration de la FSU au CSA du 17 décembre 2024
Publié le 12 novembre 2024
CSA MESR du 12 novembre 2024 - Déclaration FSU et avis votés en séance
Publié le 19 juillet 2024
Déclaration FSU au CSA MESR du 16 juillet 2024
Déclaration FSU au CSA MESR du 16 juillet La FSU souhaite tout d’abord dire à quel point il nous semble surréaliste et absurde de tenir ce CSA dans le contexte politique que nous vivons et dans l’incertitude dans laquelle nous nous trouvons concernant le maintien ou non des ...
Publié le 6 mars 2024
CSA ministériel MESR du 5 mars 2024 - déclaration FSU et avis intersyndical budget
CSAMESR du 5 mars 2024 Déclaration liminaire FSU et avis intersyndical budget Coupes budgétaires. Pour faire face à une prévision de croissance en baisse pour l’année 2024 et alors que les profiteurs de la crise prospèrent, le gouvernement plutôt que de redistribuer leurs superprofits a décidé d...
Publié le 13 février 2024
CSAMESR du 13 février 2024 - déclaration liminaire de la FSU
CSAMESR du 13 février 2024Déclaration liminaire de la FSU L’ordre du jour : bilan et programmation des travaux de l'instanceLe comité social d’administration ministériel (CSAMESR) est une instance importante pour le personnel de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR). De nombreux sujet...
Publié le 1 février 2024
CSAMESR du 30 janvier 2024
CSAMESR du 30 janvier 2024 Déclaration liminaire ci-jointe (bilans, repyramidage BIATSS, formation des enseignants, service public et agents de l’ESR) Examen des LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnelsReprise de la séance précédente interrompue par le départ...
Publié le 1 février 2024
Formation spécialisée SSCT ministérielle du 25 janvier 2024 : avis votés et communiqué intersyndical
Réunion plénière de la Formation SpécialiséeSanté, Sécurité et Conditions de Travail du MESRdu 25 janvier 2024 Ordre du JourI – Procès-Verbal de la réunion du 12 juin 2023 (reporté)II – Prévention des risques liés aux prions infectieux III – Présentation du ...
Publié le 15 décembre 2023
Les organisations syndicales quittent le CSA MESR du 11 décembre 2023 avant le vote des LDG
CSA MESR du 11 décembre 2023Les organisations syndicales quittent la séance avant la fin de l'examen des LDG carrières dans l'enseignement supérieur Déclaration liminaire de la FSU ci-jointe Lors de cette séance le Comité Social d'Administration ministériel du 11 décembre 2023...
Publié le 15 octobre 2022
Fiche pratique n° 36 – Élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 : quelles modalités de vote ?
Pour la première fois dans l’enseignement supérieur et la recherche, le gouvernement aimposé le vote électronique dans le cadre des élections professionnelles 2022, au niveaunational et dans la plupart des établissements, sauf dérogation*. Cet article vise à éclairersommairement les procédures de...
Publié le 5 octobre 2022
Fiche pratique n° 35 – Élections professionnelles 2022 : modalités de vote
Cette année, les scrutins sont organisés sous forme électronique, de manièresystématique au niveau national, électroniquement ou à l’urne par dérogation pourles votes locaux. Un glossaire est proposé en fin d’article pour en faciliter la lecture.
La formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT CSA) du MESRI est l'intance de dialogue social concerna nt la Politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Publié le 12 décembre 2023
Formation spécialisée SSCT ministérielle du 8 décembre 2023 : avis votés et déclarations intersyndicales
Déclaration intersyndicale sur les "conditions de travail de notre instance »Déclaration intersyndicale sur les annonces du président Macron du 7 décembre 2023 SOMMAIRE : - Avis sur la majoration du contingent ASA dans les établissements de l'ESR - Avis sur les Orientations Stratégiques Mi...
Publié le 14 novembre 2023
Formation spécialisée SSCT ministérielle du 9 novembre 2023 : avis votés
Réunion plénière de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESRdu 9 novembre 2023 Ordre du jour I – Approbation du procès-verbal de la séance de la formation spécialisée du 27 janvier 2023II – Présentation du bilan sur les...
Publié le 14 juin 2023
Formation spécialisée SSCT ministérielle du 12 juin 2023 : avis votés
Réunion plénière de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESRdu 12 juin 2023 Ordre du jour I - Point d'étape sur les travaux portant sur la prévention des risques liés aux prions infectieuxII - Premiers échanges sur les thémat...
Formation spécialisée des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (FSPSU) est l'instance de concertation consultative relative aux évolutions du décret des statuts des enseignants chercheurs
Publié le 6 août 2024
40e anniversaire – Défendre le statut des enseignants-chercheurs
Le journal officiel du vendredi 8 juin 1984 publiait le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif au statut des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur, créant ainsi les deux corps de professeur des universités et de maître de conférences, que nous connaissons aujourd’hui.Cependant, les ...
Publié le 9 février 2023
déclaration liminaire lors de l'installation de la FS du CSA MESR
Déclaration liminaire du SNESUP-FSU à la Commission Statutaire des personnels de statuts universitaires du CSA MESR du 26 janvier 2023Lors de cette première réunion de la commission statutaire des enseignant.es-chercheur.es de statut universitaire et des assistant.es de l’enseignement supérieur, ...
Publié le 28 octobre 2022
CTU du 26 octobre 2022 : déclaration liminaire du SNESUP-FSU et avis
CTU du 26 octobre 2022Déclaration liminaire SNESUP-FSU :Le repyramidage comme le RIPEC sont destinés à revaloriser la carrière des enseignants-chercheurs. Le repyramidage, s’il permet de surmonter les blocages de carrière d’enseignants-chercheurs expérimentés dans des sections déficitaires en pro...
Commissions administratives paritaires (CAP)
Publié le 20 septembre 2024
Liste des commissaires paritaires académiques et nationaux SNESUP-FSU 2022 - 2026
ACADEMIECERTIFIES ET AGREGESAIX MARSEILLEMISKIEWECZ Frédériquefrederique.miskiewicz@univ-amu.frAMIENSLUCE Véroniqueveronique.luce@u-picardie.frBESANCONLAURENT-CHARETON Michellemichelle.laurent-chareton@univ-fcomte.frBORDEAUXMELEIRO Ericeric.meleiro@u-bordeaux.frCLERMONT FERRANDBISCHOFF Pierre-Yv...
Publié le 11 avril 2019
CAPN : Révision de l'évaluation de la valeur professionnelle des professeurs agrégés affectés dans le supérieur - Article paru dans le mensuel n° 673, mars 2019
CAPN : Révision de l'évaluation de la valeur professionnelle des professeurs agrégés affectés dans le supérieur Article paru dans le mensuel n° 673, mars 2019➔ par Serge Deneuvéglise et Lionel Dutheil, élus SNESUP-FSU à la CAPN des professeurs agrégésLa commiss...
Publié le 15 janvier 2016
Carrières des PRAG-PRCE : Les principales notes de services ministérielles 2015-2016
NS-2015-214-du-17-12-2015---LA-PRAG.pdf ( 115.68 kb)NS-2015-213-du-17-12-2015---HC-PRCE.pdf ( 91.81 kb)NS-2015-212-du-17-12-2015---HC-PRAG.pdf ( 118.47 kb)NS-2015-186-du-10-11-2015---Procedure-mouvement-du-second-degre.pdf ( 867.04 kb)NS-2015-107-du-8-7-2015---emplois-PRAG-PRCE-2016.pdf ( 78.87 k...
La commission consultative paritaire (CCP) est compétente à l'égard des agents contractuels
Publié le 30 août 2024
Agir contre la précarité dans la fonction publique
La FSU a organisé une journée de mobilisation le 5 juin 2024, spécifiquement centrée a tour des questions de précarité, et pour demander un plan de titularisation alors que le recours aux contractuel·les augmente, et ce dans tous les ministères, établissements et collectivités territoriales, dans...
Publié le 26 octobre 2021
4 pages doctorant·es
JEUNES CHERCHEUR·SES ET ENSEIGNANT·ES- CHERCHEUR·SES, VOUS AVEZ DES DROITS ! A la rentrée 2020, les 272 écoles doctorales accréditées accueillaient près de 71 000 doctorant·es, dont environ 16 000 en première année.
Publié le 10 octobre 2011
Election à la Commission Consultative Paritaire (CCP) des agents non titulaires : Biatoss, enseignants et chercheurs
Télécharger le fichier ( Adobe Acrobat 38.29 kb) Fédération Syndicale Unitaire (FSU) SNASUB, SNESUP, SNICS, SNCS, SNEP, SNUAS-FP, UNATOSÉlection à la Commission Consultative Paritaire (CCP) des agents non titulaires : Biatoss, enseignants et chercheursQu'est-ce qu'une CCP ?La CCP est une commissi...
Le Conseil supérieur de l'éducation (CSE), est l'instance de concertation consultative du Ministère de l'éducation nationale
Publié le 26 août 2024
CSE du 3 avril 2024 Déclaration liminaire du Snesup-FSU
Publié le 12 février 2019
Déclaration FSU du CSE du 6 février 2019
Non, M. le ministre, la confiance ne se décrète pas. Mais si j’osais, je commencerais cette déclaration en disant que la confiance, c’est comme l’amour : Il n’y a pas de confiance, il n’y a que des preuves de confiance. Et en ce que vous concerne, les preuves de confiance sont pour l’instant bie...
Publié le 13 juillet 2018
CSE : la communauté éducative dénonce la méthode du ministre - Communiqué de la FSU, 12 juillet 2018
Communiqué de la FSU, 12 juillet 2018 Conseil supérieur de l'éducation :la communauté éducative dénonce la méthode du ministre Les syndicats de la FSU, le SE-Unsa, l'Unsa-éducation, A & I Unsa, la CGT-éduc'action, Solidaires, Sud-éducation, la ...
Publié le 9 novembre 2017
CSE – Séance du 09 novembre 2017: Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiant-es
Pour la FSU, le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiant-es n'est pas à la hauteur des enjeux de la démocratisation de l’enseignement supérieur.Dans les prochaines années, les effectifs en licence continueront d'augmenter d’environ 40 000 étudiant-es par an. Il n'y a p...
