Formation spécialisée SSCT ministérielle du 12 juin 2023 : avis votés

Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESR

du 12 juin 2023

Ordre du jour 

I   - Point d'étape sur les travaux portant sur la prévention des risques liés aux prions infectieux
II  - Premiers échanges sur les thématiques de travail de la formation spécialisée
III - Pour information : modalités d'élection des représentants du personnel siégeant dans les conseilsmédicaux pléniers

Les avis votés par la FS SSCT ministérielle

Consultables dans le document ci-joint

I.1. Avis global « prion » sur le document fourni par l'administration "Prévention des risques d'exposition aux prions - Synthèse des situations et des actions conduites par les laboratoires suite au moratoire sur les activités de recherche"

I.2. Avis au sujet d'un article en publication par une équipe de l'INRAE et au courrier envoyé à Mme la ministre de l'ESR par l'Association Emilys

I.2.1. : Avis sur la consultation de la demande d’autorisation de projet (DAP) APAFIS référencée sous le numéro APAFIS#29603-202102091452515

I.2.2. : Avis sur la composition des comités locaux et nationaux sur le prion

I.2.3. : Avis sur les conditions de mise en œuvre et sur le statut des agents impliqués dans la mise en œuvre de l’expérience « serial transmission of hamster, mouse and human rPrP assemblies by intracerebral route in tg7 mice »

I.2.4. Avis sur les procédures d’hygiène et sécurité et les conditions de mise en œuvre de l’expérience de caractérisation par microscopie de force atomique (AFM) des assemblages de rPrP de hamster, de souris ainsi que les assemblages de rPrP humain

III.1. Avis sur la constitution des listes de candidat·e·s aux Conseils Médicaux

III.2. Avis sur les élections des représentant·e·s des enseignants-chercheur·e·s dans les conseils médicaux

III.3. Avis sur la formation des conseiller·e·s élu·e·s aux Conseils Médicaux

IV.1. Avis sur la formation des membres des FS-SSCT et FS-SSCT de site ou de service

IV.2. Avis concernant le contingent annuel d'ASA pour les membres des FS-SSCT des établissements de l'ESR

IV.2.1. Avis sur l'application de l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2022

IV.2.2. Avis sur la compensation des absences des représentant·e·s du personnel dans les FS-SSCT