Formation spécialisée SSCT ministérielle du 9 novembre 2023 : avis votés
Publié le 14 novembre 2023
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Réunion plénière de la Formation Spécialisée
Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESR
du 9 novembre 2023
Ordre du jour
I – Approbation du procès-verbal de la séance de la formation spécialisée du 27 janvier 2023
II – Présentation du bilan sur les accidents de travail et les maladies professionnelles (portant sur l’année 2022)
III – Présentation du bilan santé et sécurité au travail 2023 (portant sur l’année 2022)
IV – Présentation du bilan handicap 2021-2022
Les avis votés par la FS SSCT ministérielle
Consultables dans le document ci-joint
- Avis 1 global sur les bilans SST et AT/MP
- Avis 2 sur le Bilan AT/MP de 2022
- Avis 3 sur le Bilan SST 2022
- Avis 4 sur le Bilan Annuel Handicap 2021-2022
Ces 4 avis ont été adoptés à l’unanimité.
