Ressources

Publié le 16 novembre 2007

CPU: ses nouveaux pouvoirs avec la LRU

Une CPU « décomplexée » grâce à l'autonomie et au pouvoir de représentation par Philippe Enclos, maître de conférenceen droit, Lille 2, membre du Bureau National du SNESUP-FSU La loi LRU accorde à la CPU, conférence des présidents d'université, « l'autonomie » et le pouvoir de représent...
Publié le 30 octobre 2007

Décret85-58 consolidé

Décret n°85-59 du 18 janvier 1985 Décret fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à carac...
Publié le 12 octobre 2007

L'Université en danger ! Tracts intersyndicaux de Grenoble

4 tracts autour de la LRU par l'intersyndicale de l'Université Joseph Fourier-Grenoble Tract d'analyse générale des dispositifs de la nouvelle loi : inadaptée et dangereuse page html : voir le site universite-democratique.org le document au format .odt (suite Offic...
Publié le 19 juin 2007

Le projet de loi sur l'université présenté le 19 juin 2007

Nos réactions "à chaud" face à la destruction programmée de la communauté universitaire 19 juin 2007 Auteur(s) : Le projet de loi sur l'autonomie vient de sortir Le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche a rendu public, aujourd'hui mardi 19 juin à 14 h 30, l'avant projet de tex...
Publié le 20 mars 2007

Contractuels fonction pub

Publication au JORF du 19 janvier 1986 Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 Décret relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction...
Publié le 27 novembre 2006

Décret IUT

Décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux Instituts universitaires de technologie 1 Éducation nationale ; Universités ; Enseignement technique et technologique - JO du 17-11-1984 Vu L. no 84-52 du 26-01-1984, not. arts. 25, 33 et 40 ; avis du Conseil nationa...
Publié le 4 novembre 2006

Décret AERES

J.O n° 256 du 4 novembre 2006 page 16347 texte n° 15 texte au format pdf (source Légifrance) Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au foncti...
Publié le 13 octobre 2006

Béo-Jio: arch.août-oct06

Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En août-octobre 2006 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarqu...
Publié le 22 septembre 2006

Glossaire du sup

Tous les acronymes de l'enseignement supérieur Vous vous demandez à quoi peut bien servir un syndicat de l'enseignement supérieur ? Cette page pourra vous faire sentir la complexité des structures de la recherche et de l'université française : dans ce maquis, il nous emble que la nécessité de la ...
Publié le 24 août 2006

Arr. formation doctorale

J.O n° 195 du 24 août 2006 page 12468 texte n° 22 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale NOR: MENS0602083A NDLR de snesup.fr : avec cet arrêté ont été pu...
Publié le 13 août 2006

Mention complémentaire

J.O n° 187 du 13 août 2006 texte n° 4 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 17 juillet 2006 fixant les conditions d'organisation d'une mention complémentaire pour certaines catégories de personnels...
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