Ressources

Plaquette SNESUP 2016-2017

Textes officiels de référence(à télécharger sur www.legifrance.fr)Décret n°82-447 du 28 mai 1982 relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique (modifié).Décret n° 2014-1319 du 4 novembre 2014 relatif aux conditions d'accès aux technologies de l'information et de la communicatio...

Journée d'action Fonction publique du 29/11/2016 Appel intersyndical CGT-FAFP-FSU-Solidaires SNTRS-CGT, CGT FERC-SUP, CGT-INRA, SNESUP-FSU, SNCS-FSU, SNASUB-FSU, SNEP-FSU SNPTES, SUD-RECHERCHE-EPST, SUD-EDUCATION de l'enseignement supérieur et la recherche à télécharger sous forme de tract au for...

Pour rendre visibles l'enseignement supérieur et la recherche dans les manifestations et rassemblements: maquette_a4_intersyndicale_sos_esr_sofigael_v2_20161121.pdf

affiche_01.pdf : affiche_02.pdf : affiche_03.pdf : affiche_04.pdf : affiche_05.pdf : affiche_06.pdf : affiche_07.pdf affiche_08.pdf :

Le secteur vie syndicale du SNESUP-FSU a organisé le 8 novembre 2016 de 10h à 17h à son siège, 78 rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS, une journée de formation syndicale à destination des élu.e.s syndiqué.e.s des listes présentées ou soutenues par le SNESUP-FSU dans les conseils centraux d’...

Textes officiels de référence (à télécharger et lire pour les connaître bien face à l'administration) : en matière de harcèlement : loi 83-634, articles 6 à 6 sexies Circulaire n°SE1 2014-1 du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique Loi n° 2012-954 du 6 aoû...

Impression locale et affichage des affiches de syndicalisation : quels moyens pour les sections locales du SNESUP-FSU ? Compte-tenu des coûts d'envoi dans les sections d'affiches qui seraient imprimées à Paris, et de la difficulté pour le secteur Vie syndicale du SNESUP-...

Fiches pratiques/modèles de lettres pour des questions récurrentes posées au syndicat Fiscalité des heures complémentaires: télécharger la Note du SNESUP-FSU sur la fiscalité des heures complémentaires (janvier 2016)

Vous trouverez ici des documents destinés à aider les militant-es des sections du SNESUP-FSU dans leurs activités et actions syndicales au quotidien. Pour des actions nationales ponctuelles lancées par le syndicat, le matériel mis en ligne se trouve généralement dans la rubrique actualités ou dan...

dans ce service, travaillent XX précaires (affiche pdf modifiable): affiche_precaires_1.pdf dans ce laboratoire, travaillent XX précaires (affiche pdf modifiable): affiche_precaires_2.pdf

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Diaporama intersyndical présentant quelques points d'actualité de l'enseignement supérieur et de la recherche, et les revendications, pour introduire les discussions dans les réunions syndicales: Diaporama ( 412.8 kb) Brève description du contenu du diaporama: Données officielles sur la précarit...

Tract couleur pour appel 14juin SNESUP-FSU ( 150.52 kb) Tract noir et blanc pour appel 14 juin SNESUP-FSU ( 133.46 kb)

Affiches Toutes les affiches sont au format pdf modifiable (dans la zone de date en bas de page, pour y mettre modifications ou compléments d'informations), imprimables au format A4 et A3 Gel point d'indice: la grande glaciation affiche_gel-degel_201603.pdf...

Tract le tract au format pdf: tract_20160126_national.pdf ( 954.63 kb) le même tract comportant une zone de texte modifiable (formulaire pdf) pour y ajouter les informations sur les manifestations locales: tract_20160126_annonce.pdf

30 et 31 MARS 2016, au siège du SNESUP-FSU adresse: 78, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 Paris Accueil des participants à partir de 9h30 le 30 mars, début du stage à 10h Contenu du stage: Rôle et fonctionnement des CHSCT : aspects réglementaires et juridiques L’inspection Santé et sécurité au ...

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Pour voir la pétition et la signer: http://www.urgence-emploi-scientifique.org/appel2015 Suivre le lien SVP, la signature en ligne ci-dessous ne fonctionne pas !

Mémo des responsables de section Vous trouverez dans ce mémo tout ce qu'il faut savoir pour créer et/ou animer une section locale, et en particulier, nombre de textes de référence sur les droits syndicaux, les instances d'établissement, etc., ainsi que des conseils pratiques:T...

Téléchargez et signez la pétition FSU ( 630.03 kb) la signature en ligne ci-dessous ne fonctionne pas !

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https://secure.avaaz.org/en/petition/Elliniki_Kyvernisi_Hellenic_Government_Gouvernement_Hellenique_Petition_for_withdrawal_of_the_Greek_Draft_Law_for_RTI/

Relevé de conclusions de la réunion du 10 avril 2014 sur les droits des agents investis d'un mandat syndical: mfp-14-04-15-rc-representants-syndicaux-bis.pdf

Formation organisée par le centre de formation de la FSU en 2013-2014, en deux parties - première partie (les 20 et 21 novembre 2013): bases du droit et textes de référence - deuxième partie (le 14 mai 2014): questions plus avancées

Voir le descriptif et télécharger les documents utilisés durant le stage Consulter le site du centre de formation de la FSU pour découvrir les autres stages de formation syndicale proposés Comptabilite2013_SA.pdf ( 2.82 mb)

Tract à télécharger et à diffuser le plus largement possible : appel-18-6_APPEL-18-def.pdf

Pétition contre un projet de loi ESR toujours inacceptable Signez la pétition directement sur son site ici Ne pas utiliser le formulaire ci dessous

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Flyer Alter Sommet : mobilisons nous ensemble pour une autre Europe Téléchargez le flyer ici ( 776.24 kb)

Télécharger le tract ( 119.96 kb) Halte à la politique d' "excellence" et au gaspillage ! Opération Paris-Saclay : arrêt des travaux de la FCS ! Les organisations syndicales des établissements concernés par l'opération "Plateau de Saclay" ont demandé au gouve...

Télécharger la Petition FSU 2012 ( 248.96 kb) ou, utilisez le lien suivant pour signer la pétition en ligne : http://www.fsu.fr/petitions/?p=3 Monsieur le Président, Madame la Ministre de la Fonction Publique, Les politiques salariales dans la Fonction Publi...

V-Jurel n° 87-2012 JO du 27 septembre 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 11 septembre 2012 portant nomination pour l'année 2012 des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des univ...

V-Jurel n° 86-2012 JO du 26 septembre 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret du 24 septembre 2012 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000...

V-Jurel n° 85-2012 JO du 19 septembre 2012 MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L’ÉTAT , DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Décret n° 2012-1060 du 18 septembre 2012 portant application de l'article 126 de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'améli...

V-Jurel n° 84-2012 JO du 13 septembre 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 21 août 2012 modifiant l'arrêté du 7 juin 2012 relatif au nombre maximum de places mises au concours au titre de l'année 2012 dans certaines écoles d'ingénieurs http://www.legifrance.gouv...

V-Jurel n° 83-2012 JO du 9 septembre 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 9 août 2012 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'en...

V-Jurel n° 82-2012 BO-MESR du 6 septembre 2012 Programme de travail de l'IGEN et de l'IGAENR pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61346&cbo=1 JO du 7 septembre 2012 PREMIER MINISTRE Décret n° 2012-...

V-Jurel n° 81-2012 JO du 1er septembre 2012 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE Arrêté du 30 août 2012 portant application au ministère chargé de l'éducation nationale et au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche des dispositions de l'article 18 du décret n° 82-447 du 28 m...

V-Jurel n° 80-2012 JO du 30 août 2012 MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Arrêté du 27 août 2012 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement franç...

V-Jurel n° 79-2012 JO du 29 août 2012 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE Décret n° 2012-999 du 27 août 2012 abrogeant le décret n° 2012-702 du 7 mai 2012 portant dispositions statutaires relatives à l'appréciation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels enseigna...

V-Jurel n° 77-2012 JO du 21 août 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n° 2012-960 du 20 août 2012 modifiant le décret n° 2008-503 du 28 mai 2008 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Clermont Université » http://www.legifrance.gou...

V-Jurel n° 76-2012 JO du 7 août 2012 LOIS Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026263463&dateTexte=&categorieLien=id JO du 8 août 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté ...

V-Jurel n° 75-2012 JO du 2 août 201 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 juillet 2012 fixant le montant du droit annuel représentant la participation des étudiants aux dépenses de la médecine préventive de l'enseignement supérieur http://www.legifrance.gouv.fr/aff...

V-Jurel n° 74-2012 JO du 27 juillet 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret du 25 juillet 2012 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026227614&dateTexte=&cat...

V-Jurel n° 73-2012 JO du 26 juillet 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 10 juillet 2012 portant nomination pour l'année 2012 des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universi...

V-Jurel n° 72-2012 JO du 25 juillet 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n° 2012-906 du 23 juillet 2012 modifiant le décret n° 2009-809 du 29 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « PRES Limousin Poitou-Charentes » http://...

V-Jurel n° 71-2012 JO du 24 juillet 2012 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination de la médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026218621&dateTexte=&categorie...

V-Jurel n° 70-2012 JO du 22 juillet 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n° 2012-902 du 20 juillet 2012 modifiant le décret n° 2009-646 du 9 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Montpellier Sud de France » ht...

V-Jurel n° 69-2012 JO du 18 juillet 2012 MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret n° 2012-880 du 16 juillet 2012 modifiant le décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 relatif à l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés ...