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J.O n° 111 du 14 mai 2005 page 8332 texte n° 11 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 10 mai 2005 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second con...

Communiqué de presse Paris, le 4 mai 2005 Le 16 mai, pour de vraies solidarités FERC-CGT / FSU / SGEN-CFDT / UNSA Éducation Le gouvernement s?obstine à ignorer le refus largement majoritaire de la suppression d?un jour férié. Il maintient une mesure profondément inéquitable supportée presque exc...

Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. Mars-Avril 2005 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarques (s...

Il y a urgence ! Au printemps 2004, la mobilisation des personnels de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur a fait reculer le gouvernement sur les suppressions de crédits et de postes de titulaires Le 4 février et le 9 mars 2005, la mobilisation des personnels de la Recherche et de l'Ensei...

100 CAMPUS EN COLERE !

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Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En janvier et février 2005 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes r...

Passage ASSISTANT À MC par liste d’aptitude : Candidatures ouvertes jusqu’au 3 mars Arrêté du 7/2/05 (JO du 12 février) : les assistants de l’Enseignement Supérieur, relevant du décret 99-170 du 8/3/99, ayant au 1/1/05 au moins 8 ans d’ancienneté dans l’enseignement supérieur, peuvent se présent...

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Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Novembre-Décembre 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes re...

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Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Septembre-Octobre 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes re...

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J.O n° 273 du 24 novembre 2004 page 19863 texte n° 27 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 17 novembre 2004 relatif aux modalités d'évaluation et de notation de certains fonctionnaires du ministèr...

Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En Juillet-Août 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarqu...

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CIRCULAIRE EMPLOIS - CAMPAGNE 2005 Sommaire Note de présentation de Maurice Hérin CIRCULAIRE EMPLOIS - CAMPAGNE 2005 CONSTITUTION DU DOSSIER " CAMPAGNE 2005 " CALENDRIER DE LA PUBLICATION PROCEDURES A RESPECTER COLORATIONS DES POSTES D'ENSEIGNANTS-CHERCHEURS Note de présentation par Maurice Héri...

RETRAITERachat des années d’étude NOR : MENF0401747N RLR : 221-6 NOTE DE SERVICE N°2004-130 DU 3-8-2004 MENDAF E2 Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directri...

Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En mai et juin 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarque...

Décrets du 13/07/04 publiant la partie réglementaire du code de l'éducation Faisant suite à la partie législative du code de l?éducation, adoptée par l?ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000, ratifiée par la loi n° 2003-339 du 14 avril 2003 NDLR : nous regroupons ici les textes de trois décrets ...

Lu par snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En mars et avril 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarq...

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J.O n° 65 du 17 mars 2004 page 5190 LOIS LOI n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics (1) NOR: MENX0400001L L'Assemblée nationale et le Sénat on...

Lu par www.snesup.fr au B.O.E.N. et au J.O. En janvier et février 2004 La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). La liste ...

PROFESSEURS AGRÉGÉS AFFECTÉS DANS LE SUPÉRIEUR Notation pour l?année 2003-2004 et avancement 2004-2005 NOR : MENP0302655N RLR : 803-0 NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003 MEN DPE Réf. : D. n° 72-580 du 4-7-1972 mod....

J.O n° 193 du 22 août 2003 page 14310 LOI n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Vu la décision n° 2003-483 DC du 14 août 2003 ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRA...

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Principaux éléments de la Loi votée le 24 juillet 2003 Première analyse en ce qui concerne les fonctionnaires (au 23 août 2003) Auteur(s) : Marcel Brissaud 23 août 2003 plan : Résumé des points les plus importants développés ci-dessous La loi comporte 116 articles Les décrets Le nouveau calcul d...

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Circulaire DPE A2/FD n° 892 du 7 novembre 2001 Application du droit à congés pour les enseignants et enseignants-chercheurs. Le ministre de l'éducation nationale à Mesdames et messieurs les présidents d'université et les chefs d'établissement supérieur s/c de mesdames et messieurs les recteurs d...

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J.O n° 102 du 2 mai 2002 page 7995 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de la fonction publique et de la réforme de l'État Décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d'évaluation, de notation et d'avancement des fonctionnaires de l'Etat NOR: FPPA0200037...

J.O n° 99 du 27 avril 2002 page 7631 texte n° 56 Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master NOR: MENS0200982A texte au format pdf (source Légifrance) Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code...

Le texte de l'arrêté licence paru au JO Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence NOR : MENS0201070A Le ministre de l'éducation nationale, Vu le code de l'éducation ; Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de...

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