Notes informelles du Conseil Scientifique de Nancy 2 du 19 janvier 2010

Publié le : 15/03/2010

Notes de AM Thummel - élue collège D - 

 

Conseil scientifique
19 janvier 2010

notes de 15h10 à 18h40 (avant clôture de séance)

1) Informations Pdt et VPdt

a) Président

Université de Lorraine : Cf ENT. Réunions régulières du GT y c réunions ouvertes. + de 200 pers. à Metz le 5/01.

Calendrier amorcé pour officialiser l’UdL en janvier 2012.

Etapes prévues :

  • mars-avril les 4 CA doivent se prononcer sur texte fondateur, avec schéma organisationnel et mode de gouvernance,
    conseils, directoires…
  • fin mars début avril les 4 CA dans un même lieu. Chaque CA votera séparément.
  • déc 2010 projet de décret qui doit passer au Conseil d’Etat.
  • juillet 2011 publication du décret
  • juil 2011 à jan 12 : administrateur et conseil provisoires de l’UdL
  • jan 2012 UdL officiellement

Les 3 et 11 février réunion du GT « recherche ». (délégués : M-Claude Mietkiewicz, Ludivine Stark, Matthias Martin, Amos David)

P Nabonnand : est scandalisé par l’élection du président du PRES UdL.

FLP : EPCS devenu PRES. Statuts prévoient composition du CA, non réuni car pas d’étudiants inscrits à l’EPCS. Peu de IATOS.

Ont obtenu très tardivement le décret du PRES UdL. Le fonctionnement ordinaire de cette structure doit se faire.

S’engage à réunir le + rapidement possible le CA dans sa formation complète.

P Nabonnand : dit que cela n’est pas long d’élire des membres de CA avec si peu de personnes, environ une vingtaine. Ceci laisse
mal augurer pour un CA d’une autre dimension.

M Miranda : éliront-ils un nouveau Pdt ?

Ph Martin : non, mais ils rediscuteront le budget.

b) M .Philippe Martin

 

  • - d’abord les salutations de Jeanine Souquières qui est passée hier à la Pdce.
  • - 157 dossiers dans le cadre de l’AO université (l’an dernier 98 dossiers). Il y aura un important travail sur les demandes. 72
    colloques, 33 publications, 7 projets émergents, ….. Nous reverrons le 27/01. Certains dossiers seront expertisés par 2 nancéens
    d’autres par un nancéen et un messin. C’est U de Ny qui sollicite sur dossiers reçus de Metz. Le CS du 9 fév sera chargé car dossiers
    à présenter au CA du 16/2.
  • - prix interrégional recherche 2010 cadre Gde région. Projets dans l’espace de coopération transfrontalière. En français ou en
    allemand avant 15/4.
  • - lancer la campagne de docteur Honoris Causa. Un par établissement --> CS 23 mars. Classera 2 dossiers --> Ministère affaires
    étrangères.

M Martin demande que l’on ait des épitogesi bicolores (jaune + rouge) selon la tradition.

FLP : la cérémonie se déroulera à Metz en octobre.

  • - campagne recrutement des EC invités. Dossiers avant le 27/1, sinon report au CS de mars, ce qui reporte l’arrivée des
    personnes en janv-février 2011. Reste + de 90 mois. Date butoir le 01/03 pour recrutements de sept-octobre 2010. Le CS
    d’octobre 2010 va statuer pour 2011.

E Helmer : 1 mois de masse salariale d’un EC invité est bien supérieure celle d’un jeune collègue. A partir de 2011 on doit raisonner
en mois et en masse salariale.

  • - SRED revoir demandes de crédits sur certains dossiers lorsque nous aurons connaissance des crédits non-consommés
    restant à chaque équipe. DBM fin mars.

P Nabonnand : procédure exceptionnelle ou expérimentale ?

E Helmer : autorisation exceptionnelle, sauf projets pluriannuels. Normalement crédits non utilisés tombent en fonds de réserves,
mais la question est « quelle politique avec les réserves existantes ? ».

2) Motion proposée par Ph. Nabonnand

Elle concerne réforme Mastérisation, notamment disparition de l’année de stage rémunéré dans lycées. Il ne reste plus que 3 mois en
M1 et 3 mois en M2. La formation des enseignants est appauvrie. Refus du CNESER.

M Miranda : propose d’ajouter formation et recrutement des enseignants. Elle a l’Arrêté 28/12/09 des nouvelles épreuves du CAPES
de langues.

B Fleury : où sera transmise cette motion ?

E Helmer : si le CA la vote, elle sera envoyée au Recteur par voie hiérarchique.

FLP : hier discussion au CEVU. La CPU avait réagi à ces mesures. M. Jaeger avait fait une synthèse des points contestables. Vote
défavorable au CEVU.

Il ne participera pas au vote, mais ce n’est pas une caution à la réforme.

Refus de vote : 1 (FLP) ; Abs : 2 ; Contre : 1 ; Pour : 20

3) Etudes doctorales

16h15 absence momentanée du Pdt qui doit aller représenter l’U dans une manifestation.

Une proposition de précisions sur le doctorat (1 page) est donnée à débattre. Ces points seraient ensuite clairement affichés par
l’établissement. Dominique Méry, qui n’a pas assister au CS, est en accord avec l’essentiel de ce texte.

A discuter sans voter.

M Martin : il y a un critère de l’adéquation aux axes recherches des labos, mais le doctorant cherche surtout un directeur

G Giuliato : un directeur peut donner un sujet qui ne cadre pas avec l’axe de recherche, et d’ailleurs les axes peuvent changer dans le
temps.

G Heinzmann : quel argument opposer à quelqu’un qui reprend sa thèse quelques années plus tard en modifiant quelque peu l’intitulé
du sujet ?

Réponse de ? L’ED est apte à juger si le doctorant réitère à l’infini son inscription en thèse en modifiant chaque fois l’intitulé et ne
travaille pas en réalité ; ou si son report est dû à des raisons admissibles.

F Stasiak : selon l’Arrêté de 2006 sur les inscriptions annuelles, il n’est pas possible de reprendre après une année de suspension. Le
doctorant ne peut pas interrompre son travail et se réinscrire ensuite avec le même sujet. Quand il doit reprendre plus tard, il suffit de
changer un mot dans le sujet.

Pour ED SJPEG il est défavorable à ces propositions car elles restreignent beaucoup le choix des directeurs de thèse. Ajouter des
conditions à l’arrêté de 2006 est illégal. Ce texte lui semble inutile. On s’expose à des recours.

V Muller : ? une remarque que je n’ai pas pu noter.

Ph. Martin : ne souhaite pas la moindre allusion à des personnes. Ce texte est une information

M Martin : problème de publicité sur les doctorats aux M2. Comment promouvoir efficacement le doctorat ?

E Martin : il y a eu 10 refus, comment est-ce possible ?

Ph Martin : il faut 3 avis favorables une fois que le dir. de thèse accepte la proposition de thèse : Dir labo, dir. ED, Pdt. Les avis
négatifs sont très motivés.

Nous avons eu 3 cas de changement de sujet, de composition de jury --> documents incohérents donc report de soutenance afin
d’avoir des pièces conformes.

Si un membre du jury est absent, son rapport est lu lors de la soutenance mais ce membre du jury ne signe pas les documents
officiels de soutenance

C Stevanovitch : pourquoi l’absent ne peut-il pas signer puisqu’il doit vérifier que son rapport est bien inclus dans le rapport de
soutenance ?

Ph Martin : parce qu’il n’a pas entendu ni participé aux débats. 

V Muller : qu’en est-il des possibilités de visioconférence ?

Ph Martin : l’on a effectivement prévu 5 salles de visioconférence dans les sites.

F Stasiak : cela ne permettra pas les félicitations (décidées sur un vote écrit et anonyme). En SJPEG la visioconférence a été
inaugurée pour une HDR.

B Fleury : le dépôt de la thèse 6 semaines avant est un délai trop court. Il faudrait que le rapporteur ait la thèse au moins 10 semaines
avant, afin de rendre le rapport au moins 3 semaines avant la date de soutenance.

Ph Martin propose de modifier à 8 semaines au lieu de 6 semaines.

M Martin : le doctorant n’a pas le temps de faire des rectifications pour présentation au CNU qui ne se réunit qu’une fois en fin
d’année.

F Stasiak : deux navettes sont nécessaires, donc il est nécessaire d’avoir au moins les 8 semaines avant.

A Témoin : il faudrait un document sur ce sujet accessible aux doctorants sur l’ENT.

P Nabonnand : qu’en est-il du rapport du directeur de thèse en cas de thèse non aboutie par un allocataire ?

E Helmer : jusqu’alors le Pdt prenait contact auprès de l’encadrant du doctorant en échec.

M Martin : des membres du jury n’ont pas intégré qu’une thèse a un délai de 3 ans (pour tous). Disent que la thèse est faite en
précipitation et la jugent négativement.

G Heinzmann : chez les normaliens (salariés) on ne dit rien s’ils mettent 7 ans à faire la thèse.

G Giuliato : Nous nous condamnons à mort si nous ne faisons pas de dérogation car il y a un grand nombre d’étudiants salariés.

V Muller : pour reprendre les termes de M. Méry : on dit ne vous inscrivez pas tout de suite, quand vous êtes prêts inscrivez-vous.
Tendance à la professionnalisation de la thèse. Dommage pour les retraités ou des personnes ayant un emploi par ailleurs.

C’est une question à poser au niveau du législateur.

Ph Martin : un faible nombre d’entre eux vont devenir MCF (sa section du CNU a 2000 ( ?) demandes pour 40 postes de MCF).

P Nabonnand : il se montre pour une fois d’accord avec le décret sur 3 ans. Nous venons d’un modèle de relation fusionnelle avec le
directeur de thèse pendant une dizaine d’années. Problèmes de qualité de travail, peut-être. Mais c’est un premier travail de recherche
qui n’a pas besoin d’être un chef d’oeuvre. Il n’est pas certain que les thèses soient d’un niveau inférieur aux précédentes. Et puis, il
existe quand même des dérogations.

La date limite de remontée des effectifs au MENSR est le 30 janvier.

Discussion sur les exceptions d’inscriptions au-delà du 30/11.

A Témoin propose problème de santé ou non-obtention d’un visa.

V Muller : on oubliera toujours une exception.

M Martin : certains demandent des inscriptions gracieuses, que se passe t-il s’ils reçoivent la réponse après le 30/11 ?

E Helmer : cette date limite permet d’avoir le temps nécessaire au passage en Commission d’exonération.

F Stasiak : concerne t-elle aussi les réinscriptions ? Risque de nombre faramineux d’abandons.

A David : il faudrait tenir compte de co-tutelles et thèses à l’étranger.

P Nabonnand : d’autres U n’ont pas des règles aussi strictes, risque de les voir s’inscrire ailleurs ?

Ph Martin : ceci doit faciliter le travail des services. Les universités voisines ont davantage de moyens administratifs, et d’ailleurs
leurs dates limites sont fixées au 30 octobre.

Si un doctorant est inscrit à l’ED IAEM, la date limite d’inscription ou réinscription dépendra de l’université de rattachement du
doctorant.

Dans l’art. 17 titre 2 de l’Arrêté d’août 2006 : seront dir de thèse les personnes choisies selon leurs compétences scientifiques.

Combien autoriser de co-directions de thèses par personne si ni HDR, ni PR. Le CRED en propose 2.

P Nabonnand : pourquoi décide t-on du nombre de co-directions et ne décide t’on pas du nombre de directions ?

Ph Martin : ne souhaite pas le faire pour les directions, car cela dépend des disciplines, des types de thèses encadrées ou coencadrées.
En tous cas, le doctorant est averti du nombre total des doctorants encadrés par son directeur.

M Parent : demande si une doctorante peut demander un contrat doctoral auprès de plusieurs universités.

Ph Martin : sur la Lorraine nous nous sommes entendus sur un montant identique de contrat doctoral. Un doctorant peut en effet
demander dans diverses universités.

P Nabonnand : en cas de co-direction, le MCF ou le non-HDR ne sera pas dans le jury de thèse ?

F Stasiak : le dir de thèse n’est pas obligé d’être dans le jury de soutenance.

4) Bourses sur fonds de thèse :

report à un prochain CS. Cette bourse a été créée en 1998 sur critères sociaux.

5) Désignation de président-s de commission pédagogique.

Vote unanime pour

6) Convention GIS.

FLP : un Groupement d’intérêt scientifique s’est constitué --> GIS Santé. Groupement interrégional du Gd Est. Durée 4-5 ans puis il
sera renouvelé ou arrêté. L’on y rentre et en sort de façon assez souple.

Paris a aussi un regroupement : institut supérieur de santé publique.

La Santé publique ne ressort pas uniquement du domaine médical. Dijon (U Bourgogne) porte ce projet avec l’université de FComté,
Strasbourg, Metz, Nancy. A Nancy 2 nous avons l’axe 5 de la MSH (dont l’ISCRIMED), donc nous pourrons y contribuer.

Objectif du GIS : coordonner les programmes de recherche, la formation diplômante, les activités de transferts,etc

Sera présenté en CA. Cotisation à verser. En cas de retrait il faut terminer ses engagements, sans autre nécessité formelle.

Y inclure les deux ED.

P Nabonnand : question de méthode. Comment les labos vont-ils réagir quand ils sauront qu’ils doivent travailler dans le cadre du
GIS ?

Ph Martin : le GIS est une structure très souple, cela permet de manifester l’intention de faire quelque chose. Ensuite les grands axes
seront définis, en accord avec les équipes de recherche des établissements.

FLP : il s’agit de promouvoir les SHS à travers ces structures.

E Helmer : nous n’imposerons rien aux équipes, nous allons communiquer prochainement auprès de celles-ci. C’est un engagement
cadre non pas un engagement formel sur des projets.

7) Questions diverses 3 questions.

Question 1/3 posée par G Heinzmann. Elle concerne les financement des accès aux portails documentaires des grands éditeurs.
Cambridge, Taylor and Francis, Oxford, etc. Il demande un effort commun PRES, UMR, etc. pour les frais relatifs à ces
abonnements électroniques. Nous ne sommes pas à un niveau documentaire digne de nos chercheurs. Ses tentatives depuis 2 ans
n’ont pas abouti.

AM Thummel : il est important que le SCD soit averti de ces besoins, mais concernant le financement il s’agira d’un choix politique
et scientifique de l’université.

Ph Martin : c’est important et il faut coordonner cette action avec le Service Commun de Documentation.

 

Je quitte à 18h40, la séance n’étant pas terminée.
.

 

(i)  Ndlr : Les universitaires portent une épitoge de la couleur représentant la discipline dont ils relèvent : violet pour la théologie, écarlate pour le droit
(et l'économie), groseille pour la médecine (et la pharmacie), amarante pour les sciences, jonquille pour les lettres (et la philosophie).