V-Jurel n° 9-2012

V-Jurel n° 9-2012

JO du 10 février 2012-02-11

MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS

• Arrêté du 2 février 2012 fixant la liste des diplômes équivalents à la licence professionnelle « métiers du notariat » pour l'accès aux instituts des métiers du notariat
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348008&dateTexte=&categorieLien=id

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTÉ

• Arrêté du 6 février 2012 fixant le nombre de places offertes au concours d'internat en médecine à titre étranger au titre de l'année universitaire 2012-2013
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348167&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 6 février 2012 fixant la répartition des postes offerts au concours spécial d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français et les ressortissants des États membres de l'Union européenne au titre de l'année universitaire 2012-2013
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348171&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 6 février 2012 portant répartition des postes offerts au concours spécial d'internat en médecine du travail au titre de l'année universitaire 2012-2013
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348175&dateTexte=&categorieLien=id

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

• Arrêté du 30 janvier 2012 portant ouverture au titre de l'année 2012 de concours de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronome et de physicien et d'astronome adjoint et de physicien adjoint
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348305&dateTexte=&categorieLien=id

JO du 11 février 2012

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

• Arrêté du 10 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat du second degré
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025350141&dateTexte=&categorieLien=id

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

• Arrêté du 10 février 2012 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels enseignants des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025350193&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 9 février 2012 portant nomination au cabinet du ministre
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025350362&dateTexte=&categorieLien=id