V-Jurel n°31-2012 bis

V-Jurel n° 31-2012

JO du 31 mars 2012

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTÉ

• Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre d'étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études de sage-femme à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2011-2012 (rectificatif)
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596668&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre de places offertes pour l'année universitaire 2012-2013 pour l'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (rectificatif)
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596671&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre de places offertes pour l'année universitaire 2012-2013 pour l'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme aux étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords (rectificatif)
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596673&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre de places offertes pour l'année universitaire 2012-2013 pour l'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (rectificatif)
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596676&dateTexte=&categorieLien=id

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

• Décret n° 2012-435 du 29 mars 2012 modifiant le décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596985&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 12 mars 2012 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels enseignants des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques et des personnels enseignants de médecine générale
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596995&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 12 mars 2012 relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025597066&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 19 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025597079&dateTexte=&categorieLien=id
• Décision du 12 mars 2012 portant délégation de signature (direction générale pour la recherche et l'innovation)
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025597081&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 13 mars 2012 portant nomination des présidents des jurys des premiers concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025597406&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 19 mars 2012 relatif à la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025597408&dateTexte=&categorieLien=id

JO du 1er avril 2012

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

• Arrêté du 5 mars 2012 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2009 modifié portant création d'une licence nationale de pêche du cabillaud en mer celtique
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025596952&dateTexte=&categorieLien=id

• Décret n°2012-345 du 1er avril 2012 portant approbation de la modification des statuts du syndicat national de l'enseignement supérieur
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025595654&dateTexte=&categorieLien=id