Rapport d'activité

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C’est au coeur de l’une des plus intenses batailles pour le supérieur et la recherche, en ce début février 2009, que le rythme démocratique de notre vie syndicale, nous appelle à regarder un temps en arrière. Que de chemin parcouru par nos analyses ! Quel formidable élan s’est peu à peu construit, largement façonné par les interventions du SNESUP depuis le précédent Congrès (juin 2007) !

Nos engagements d’alors, quelques jours après l’élection du président de la République, étaient marqués par ce qui venait d’advenir : une impuissance collective dans la construction de perspectives politiques d’alternative au libéralisme malgré de grands mouvements sociaux, l’un articulé sur les questions de recherche, de 2004 à avril 2006, l’autre d’une puissance rarement atteinte, la lutte victorieuse contre le CPE de janvier à avril 2006.

La résistance contre la loi LRU

Par le SNESUP, les prémices de cette loi, même sans son nom de baptême, ont immédiatement été dénoncées comme liberticides, affaiblissant les missions des établissements et portant atteinte à la collégialité, par le rôle prééminent dévolu aux présidents d’université, par la réduction du nombre d’élus et par un mode de scrutin injuste. Le SNESUP, dès juin et juillet 2007, a mobilisé : votes de motions dans les conseils (plus de 50), campagnes de presse, interventions auprès des parlementaires. Tenues début juillet 2007, à un moment d’atonie syndicale, les Assises du supérieur et de la recherche ont seulement fait avancer l’exigence de financements publics bien supérieurs pour les universités. Nos propositions de convergences, dans un monde universitaire rénové, de l’ensemble des parcours post-bac, de synergies plus fortes entre recherche et formations n’ont pas été entendues. La loi promulguée (10 août 2007), le SNESUP s’est lancé dans la bataille pour son abrogation (appel des Cordeliers), en dénonçant les logiques de concurrence, d’externalisation, de précarité grandissante, de pilotage technocratique au sein des établissements et dans les PRES. Si la convergence des mobilisations étudiantes avec celles des universitaires n’a pas eu lieu dans l’hiver 2007/2008, c’est sans doute, comme le disent maintenant les collègues qui luttent par milliers, qu’ils ne percevaient pas les dangers, ni les capacités collectives de résistance.

Solidarités renaissantes contre la loi LRU

L’impulsion et la coordination des luttes, rythmées par les lettres-flash, la construction de plateformes et de candidatures en opposition à la loi dans les élections des conseils centraux des universités a progressivement permis que soit mise en échec une marginalisation de nos forces syndicales. Des dynamiques très unitaires fondées sur la stratégie de présence renforcée des militants de la direction nationale dans leurs établissements, ont marqué. Le vote SNESUP, déjà conforté par le score des listes syndicales dans les élections du CNU, a été, pour nombre de nos collègues, un nouveau rempart contre l’arbitraire tant du gouvernement que des futurs « présidents- managers ». Les syndiqué.es élu.es, organisé.es en réseau par le SNESUP ont joué un rôle essentiel pour résister aux « comités de sélection », aux suppressions d’emplois liées aux régressions budgétaires, ainsi que dans le vote des motions de conseils et des « congrès d’université » dans les semaines que nous venons de vivre. La présence en nombre dans le syndicat de collègues travaillant dans les IUFM a permis que soient mesurés, dès juin dernier, les dégâts pour la formation des enseignants de sa pseudo mastérisation.

Dans les IUT, la vigilance des camarades et leurs interventions ont contribué aux luttes solidaires pour garantir la pérennité des missions, des budgets et des emplois menacés par le décret financier lié à la loi LRU. Dans ce secteur, comme au CNESER, notre opposition à la dérégulation et à l’arbitraire des dotations (accrue dans le passage de SANREMO à SYMPA) a fédéré toutes les organisations syndicales.

Le SNESUP a mis en échec auprès de la majorité des collègues et d’une bonne partie de nos concitoyens la stratégie de communication du ministère, fondée sur des chiffres tronqués, des classements internationaux ineptes, des indices bibliométriques réducteurs. L’exceptionnelle participation aux grèves, les 29 janvier et 10 février particulièrement, les 100 000 manifestants de cette journée, ne viennent pas d’une génération spontanée ! Déjà la stratégie conduite depuis des années par les gouvernements de réduire à la seule CPU la représentation du monde universitaire a échoué.

Une vitalité démocratique attractive

Dans les sections locales du SNESUP où se sont élaborées les ripostes, comme dans les instances nationales du syndicat, l’avalanche des textes et dispositifs régressifs imposés en rafale par le gouvernement, a modifié nos formes d’organisation, de communication et de réactivité.

Des réseaux thématiques (formation, IUT, élus CA...) comme le forum électronique ouvrent sur des solidarités fortes qui nourrissent l’action syndicale. La presse syndicale a vu son rayonnement amplifié : lettresflash, souvent rediffusées, mensuels, VRS, lettres des retraités et des IUFM.

Le site web, rénové depuis janvier, apporte une cohérence supplémentaire à cette visibilité reconnue. C’est dans le SNESUP que se sont forgées avant d’être reprises et partagées les formulations revendicatives qui sont aujourd’hui portées par des milliers de collègues : retrait du projet de décret statutaire, retrait du dispositif actuel qui démantèle la formation des enseignants et dénature les concours, rétablissement des emplois supprimés du budget 2009, revitalisation des organismes de recherche et des statuts de leurs personnels. Emergent dans le syndicat des pratiques syndicales nouvelles, aiguillonnées aussi par la proximité des collectifs SLR et SLU. Les luttes actuelles, dans la dynamique inédite qui est la leur en ce 11 février, invitent lors de notre congrès d’avril à de féconds échanges.

Jean Fabbri, Secrétaire général,
après présentation des grandes lignes dans les instances collectives
Paris, le 11 février 2009

Recherche

Equipes et personnels, chercheurs confirmés ou doctorants ont mesuré les effets des réformes liées au Pacte recherche, dont nous dénoncions les principes: multiplications des financements sur projets, incertitudes accrues et baisse des crédits récurrents, diminutions des recrutements, orientation restrictive des financements sur des thématiques décidées unilatéralement par le politique, volonté de démanteler les grands organismes de recherche...

Pour défendre les libertés académiques, la dignité de tous les champs épistémologiques, les composantes essentielles du travail intellectuel et des rythmes propres de la recherche, le SNESUP s’est exprimé dans toutes les instances nationales : CNU, comité national du CNRS, CSRT, CNESER. Il a exprimé la réaction et les propositions des collègues devant les commissions ministérielles (d’Aubert, Hoffmann, etc.), le Parlement, le ministère. Sa représentativité dans le milieu universitaire et ses résultats électoraux font du SNESUP l’interlocuteur syndical le plus crédible sur les thèmes de la recherche.

Formations supérieures

Le SNESUP a continué à porter sans relâche ses propositions visant à démocratiser l’ensemble du système d’enseignement supérieur, par des transformations des formations universitaires, notamment pour une réelle mise en oeuvre de la double finalité d’insertion professionnelle et de poursuite d’étude et l’abandon de tout dispositif sélectif, par une amélioration de l’encadrement pédagogique, pour une universitarisation de l’ensemble des formations supérieures, pour la définition d’un référentiel national des formations et diplômes. Ces transformations ne pourront aboutir sans un renforcement massif des moyens financiers et humains mis à disposition des établissements.

Dans ce cadre, les suppressions d’emplois annoncées au budget 2009 ainsi que le projet de réforme du statut des enseignants-chercheurs, qui dévalorise la mission d’enseignement, ne pourront qu’accroître les inégalités et l’échec.

Dans le contexte d’une réforme précipitée et sans moyens de la première année des études de santé, un groupe de travail sur les formations de santé a été mis en place.

CNESER

Les élus SNESUP ont assuré leur mandat dans la continuité et le respect de leurs engagements. Seuls ou dans l’unité syndicale ils ont :

• montré dès juin 2007 une opposition ferme et constante à la LRU : réussite du boycott du CNESER, contestation des décrets d’application (électoral, financier) ;
• dénoncé dès juillet 2008 le dispositif « mastérisation-concours » (précipitation, absence de référence aux IUFM) et demandé un moratoire ;
• rejeté par deux fois, dans une large unité, le budget (pas de création de poste en 2008, suppression de plus de 200 en 2009) ;
• contesté, lors des deux « campagnes d’habilitation », la conception étroite du LMD2 « resserrer, ramasser, rationaliser, mutualiser l’offre de formation » et permis de revenir sur certains avis (DGES-AERES). Nos élus ont défendu le rôle du CNESER (demande de création de commissions), souvent contourné (pseudo « plan licence », « plan campus »), contre un ministère préférant la dilution de la représentation syndicale (décret CNESER).
  

IUFM - FDE

Deux années de luttes pour stopper la désintégration de la formation des enseignants.

La politique gouvernementale de désengagement de l’Etat dans toutes ses missions de régulation des inégalités sociales et territoriales a aussi frappé les IUFM, pièce maîtresse de la formation des enseignants du public. L’intégration des IUFM dans les universités au moment même où la LRU était imposée a exacerbé les concurrences entre universités d’un même bassin de formation et a privé les IUFM d’une autonomie administrative et financière.

Au Congrès d’étude d’Orsay en avril 2008 le SNESUP s’est exprimé pour que soit reconnue aux enseignants une qualification élevée et obtenue une augmentation des postes aux concours et il a mandaté le collectif FDE pour que soit organisée chaque année une journée d’études. La première a eu lieu le 3 octobre sur le thème « Quelles recherches pour la formation des enseignants. Quels liens entre la formation des enseignants et la recherche ? ».
2008 aurait dû être une année de stabilisation et d’amalgame entre les IUFM et les universités mais dans un contexte de revanche idéologique contre les « pédagogues » et une volonté de diminuer le nombre des fonctionnaires, le président de la République a annoncé en juin un recrutement des enseignants au niveau master et une réforme des concours pour 2010. Dès juin 2008, le SNESUP a réagi et la rentrée a été ponctuée de mouvements (Nuit du 4 septembre, États-Généraux du 4 octobre...) mais aussi de votes de motions de nombreux conseils demandant une véritable concertation et surtout une autre réforme. Le collectif réfléchit en lien avec le secteur Éducation de la FSU et a des échanges réguliers avec le SNES, le SNUIPP et le SNEP. Quelles exigences devons-nous avoir pour la formation des maîtres ? Combien de postes sont-ils nécessaires chaque année pour garantir les besoins croissants de l’Éducation nationale ? Comment montrer que la formation des enseignants est un véritable investissement national rentable? Comment sauvegarder les missions des IUFM ? Comment faire évoluer la structure et conserver l’expertise collective des formateurs ?... Telles sont les questions que se pose aujourd’hui le Collectif et qu’il soumettra demain au Congrès.

Situation des personnels, statuts, carrières/précarité

Les effets de la loi LRU sont particulièrement lourds sur les statuts des personnels. Le secteur a pris toute sa place dans la bataille syndicale : préparation des instances nationales CTPU, CTPMESR, CSFPE : boycotts, déclarations et amendements ; contribuant à un refus majoritaire des décrets d’application par les syndicats. Dans des rencontres avec les services du ministère, nos positions sans concession ont constamment été opposées à sa volonté de casse.

L’organisation de groupes de travail produisant analyses et mandats d’action, de journées de stage pour les militants, a compté !

La précarité empire avec de plus en plus de CDD – et même de CDI – la loi LRU favorisant cette évolution. Il y a un an s’est donc créé un secteur « non fonctionnaires » au SNESUP pour l’aide aux collègues non titulaires dont les conditions de travail sont souvent dramatiques.

Second degré

Le secteur second degré, à partir des fiches syndicales annuelles et de l’examen des dossiers, aide au suivi des carrières. Il intervient régulièrement auprès des services du ministère, notamment pour régler les situations personnelles et rappeler nos principales revendications. Ses permanences régulières ont permis de renforcer ses liens avec les collègues. Les dernières élections professionnelles (CAPN-CAPA) ont confirmé la place majoritaire des syndicats de la FSU.

Pour l’enseignement supérieur, nous progressons significativement dans les CAPA (+ 3 %).

Affaires personnelles

Lors de nos permanences régulières par téléphone et au siège, nous renseignons les collègues, notamment beaucoup de jeunes, sur les statuts, les carrières, les textes et leur évolution.

Le SNESUP soutient les collègues confrontés à l’autoritarisme, au non respect des droits sociaux, au harcèlement, à l’exclusion de laboratoire, au maintien en sous service, à la placardisation...

Face à la difficulté d’obtenir une mutation, nous intervenons pour favoriser des délégations, transferts ou échanges de postes.

Nous traitons les contentieux de recrutement (il y en a déjà avec les comités de sélection), de titularisation, de reclassement.

L’introduction de CDI pour les agents non titulaires est aussi source de nouveaux contentieux.

Pour le SNESUP un avocat défend les collègues syndiqués au Tribunal Administratif ou au Conseil d’État. Les recours gagnés sont source de jurisprudence précieuse.

Retraites et retraités

Sur les retraites le SNESUP décortique et défend les situations de nombreux collègues victimes de la loi Fillon de 2003 et de ses suites : la mise en cause des validations à l’étranger, l’allongement des services, la suppression du minimum contributif, etc. Avec la FSU, le SNESUP conteste les propositions inacceptables des ministères, du COR et d’autres organismes.

Pour les retraité(e)s, pour le respect de leur place dans la société, la défense de leur pouvoir d’achat et de la protection sociale, le SNESUP participe aux Sections Fédérales de retraités de la FSU, au travail de la FGR-FP, et aux relations avec les Unions Confédérales. La « Lettre aux retraité(e)s » diffuse les informations qui témoignent de ce travail.

CNU et CP-CNU

Avec plus de 30 % des voix (hors listes intersyndicales) aux dernières élections au CNU en octobre 2007, et plus de 370 sièges malgré la multiplication des listes, le SNESUP est très largement la première organisation syndicale des enseignants-chercheurs. Avec 47,9 % de participation (45,4 % en 2003), les enseignants-chercheurs ont marqué à nouveau leur attachement aux instances collégiales, fondées sur l’élection, sur des bases disciplinaires, et composées pour parité de professeurs et de maitres de conférences. Avec ses élus au CNU et dans la CP-CNU, organisés en réseau au sein du secteur, et avec ses militants, le SNESUP a animé là aussi la lutte contre la loi LRU et ses prolongements, sur les recrutements et la modification du décret de 1984, qui casse le statut des enseignantschercheurs, dessaisit le CNU de sa fonction de gestion nationale des carrières, et réduit son rôle à l’évaluation des personnes.

International

Durant ces deux dernières années, le SNESUP a poursuivi son activité dans le mouvement altermondialiste, par sa participation aux forums sociaux mondiaux ou européens, et par son implication dans l’association Attac. Conformément au mandat donné par le congrès de 2007, le SNESUP a adhéré à l’Internationale de l’éducation (IE). Il en est membre depuis septembre 2008. Nous y travaillons, notamment au sein du Comité permanent européen enseignement supérieur recherche, au renforcement de la volonté de l’IE et de chacun de ses syndicats membres de s’opposer à la dérive néolibérale qui frappe l’ensemble des universités européennes.

Dans les réseaux des forums, comme au sein de l’IE, le SNESUP a développé des relations bilatérales et multilatérales. Il a initié, en janvier 2009, une initiative pour le prochain sommet (Prague et Bruxelles, mars avril 2009).

Contre les armes de destruction massive, sur la bioéthique et l’environnement, nos relations avec la FMTS et INES sont fructueuses.
Notre solidarité s’est exprimée, en particulier envers les universités palestiniennes vers nos collègues italiens, grecs, marocains, espagnols.
Des contacts syndicaux qu’il convient d’associer davantage à nos pratiques professionnelles.

Solidarités

La période 2007-2009 a été celle des menaces sur les droits et libertés. Le SNESUP a participé à la création du Collectif Libertés, Égalité, Justice (CLEJ) contre la régression sécuritaire. Il a ainsi participé à des initiatives et cosigné de nombreux communiqués (« rétention de sûreté »...).

Avec ses partenaires – LDH, SM, SAF, GÉNEPI(1)... – il s’est associé à des démarches : condition carcérale, dérives de la psychiatrie, abus de la garde à vue (Tarnac)... Le mensuel en porte témoignage.

1. LDH : Ligue des Droits de l’Homme ; SM : Syndicat de la Magistrature ; SAF : Syndicat des Avocats de France ; GÉNEPI : Groupement Étudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées.

Communication

Le nouveau site du SNESUP était un chantier difficile, par son poids financier et sa technicité. La réalisation finale a été rendue publique en janvier 2009. L’étape de définition des besoins a élaboré un document fixant nos objectifs.

La constitution d’une équipe autour du webmestre, assumant des responsabilités éditoriales avec réactivité et en cohérence avec l’ensemble de la communication du syndicat, est une tâche décisive pour laquelle discussion et collaboration fraternelles sont nécessaires. Il s’agit aujourd’hui de faire vivre le site à la hauteur de l’activité militante, de la réflexion syndicale, de l’animation des débats universitaires que porte le SNESUP. Le mensuel, ses suppléments, la VRS, le FdM contribuent au rayonnement syndical (lequel est apprécié par les annonceurs publicitaires).

FSU

Présent et actif dans les actions auxquelles a appelé la FSU (le 29 janvier récent), le SNESUP a agi pour que ses propositions d’action dans l’éducation incluent les revendications du Supérieur et de la Recherche. Sur la formation des enseignants (intégration des IUFM, réforme Pécresse-Darcos), il s’est investi pour que soit adoptée une position commune ; ainsi la FSU a demandé le report à 2010 des nouveaux concours et des négociations sur une autre réforme. Le SNESUP a porté, avec le SNEP, les « États Généraux de la formation des enseignants » du 4 octobre. Le SNESUP et le SNCS ont travaillé les convergences : Congrès d’Études, Conseil Syndical National communs, publication (VRS), synergies locales (cf. Orsay), Intersyndicale du Supérieur.

Relations intersyndicales

Dès 2007, la loi LRU a marqué l’activité : appels des syndicats de personnels (FSU, CGT, UNSA, Solidaires) et SLR, pétition pour le « retrait de l’ordre du jour du Parlement du projet de loi ».

Le SNESUP et d’autres organisations (SNCS, SNTRS, UNEF, SLR, SLU) ont initié les actions, mobilisant contre la casse des organismes, le décret statutaire, la réforme de la formation des enseignants ou les suppressions d’emplois.

Le SGEN ou l’UNSA développent des stratégies souvent autonomes.

Trésorerie

La trésorerie est un outil comptable et budgétaire : 13 200 000 euros de budget dont les recettes sont constituées par les cotisations versées par les syndiqués : 224 euros en moyenne (cotisations augmentées de 1,5 % en 07-08 et 08-09, soit moins que l’inflation, sauf pour les cotisations des collègues précaires pour lesquels elles sont restées inchangées). Ce budget, outre la réalisation et la diffusion de nos publications « papier » rénovées, l’équipement et l’entretien de notre siège national rénové nous a permis d’entreprendre l’amélioration de notre site web. Un poste important est celui des salaires et charges sociales du personnel dont la collaboration qualifiée est un élément déterminant du fonctionnement national du syndicat. La bonne situation des finances du syndicat a permis de renforcer cette année l’effectif du personnel du siège par l’embauche en CDI d’une salariée pour le secteur de la vie syndicale.

La trésorerie est aussi un outil de politique syndicale : tout en assurant son rôle technique comptable et financier, elle assume, en lien avec les autres secteurs, le soutien et le développement du lien national-local pour contribuer au suivi, au renforcement et au renouvellement continu des adhérents.

Syndicalisation

Le SNESUP rassemble près de 6 000 syndiqués comprenant à des degrés divers toutes les catégories d’enseignants du supérieur. Le nombre de nouveaux adhérents (640 en 2007-2008) est en nette augmentation ces deux dernières années. Ce résultat est important dans un contexte difficile pour le mouvement syndical. Les nouvelles adhésions compensent totalement les départs qui correspondent la plupart du temps à des départs à la retraite.

Cet effectif peut être dépassé en collectant, le plus tôt possible, les cotisations des syndiqués de l’année précédente afin de consacrer le maximum d’énergie militante à renforcer le syndicat par de nouvelles adhésions, en particulier celles de nouveaux et jeunes collègues.

Des modalités renouvelées d’adhésions doivent être proposées aux collègues en situation de précarité.

Vie syndicale

Le secteur Vie syndicale a été très fortement sollicité pour impulser les initiatives, les relayer et en proposer des bilans synthétiques. Il a structuré le suivi des élections dans les conseils (CA, CS, CEVU, CTP). La mise à jour des informations militantes est une tâche d’envergure pour le secteur, nécessaire à la mise en place d’un maillage entre le local et le national, pour faciliter l’information et favoriser les actions collectives avec les syndiqués, les militants et les élus dans les instances. L’embauche récente d’une salariée devrait permettre de consolider fortement le secteur Vie syndicale en vue d’aider au développement de la communication interne aux sections locales et de réactualiser le mémo des secrétaires de section, de renforcer la visibilité du SNESUP, de favoriser le militantisme et de développer la syndicalisation. Cela nécessite cependant l’implication d’un plus grand nombre de militants.