Opérations de vote

Bulletin de vote orientation et rapport d'activité ( 24.98 kb)

Bordereau récapitulatif des votes par section ( 17.29 kb)

Les sections décident des modalités de vote. Le vote doit s'entourer de toutes les garanties nécessaires à la  régularité et à la sincérité des opérations. Les votes par correspondance doivent être possibles (s’inspirer  des modalités retenues pour le vote par correspondance national).

Il est demandé à chaque section d’organiser effectivement le vote à son niveau : c’est prioritairement  dans ce cadre que les syndiqués doivent pouvoir exprimer leur vote. Cela implique d’informer en temps utile les syndiqués de la section (au moins 10 à 15 jours avant le congrès) en leur précisant les modalités retenues, de réaliser le dépouillement des votes et de transmettre bordereau récapitulatif des résultats et liste d’émargement comme indiqué dans le texte joint « Modalités d’organisation ».

Utiliser les adresses dédiées au Congrès : fax : 01.44.79.97.19. ; mél : congres@snesup.fr.

Joindre au PV des résultats une copie des dernières cotisations reçues et ajoutées au listing.

• a) Préparation du Congrès (vie syndicale, modalités pratiques) :
  Pour toute précision, s’adresser à :
  Questions générales : Carmen Alava : sg@snesup.fr
  Vie syndicale et fichier : vie.syndicale@snesup.fr
  Modalités pratiques (réservation de chambres…) : Carmen : sg@snesup.fr
• b) Trésorerie : Maurice Zattara : tresorerie@snesup.fr
  

Opérations de vote dans les sections syndicales

Les sections syndicales organisent les opérations électorales en s’entourant de toutes les garanties  nécessaires à leur régularité.  

La première tâche est celle d'organiser les débats autour du rapport d'activité, des motions d'orientation  (supplément mensuel 572) et des autres textes préparatoires sur les thèmes du Congrès (voir le dossier spécial congrès). Il est dès maintenant nécessaire de programmer avec les syndiqués les  réunions (assemblée générale de l'ensemble de syndiqués…) en montrant les enjeux de la participation de  tous à ce moment essentiel de la vie du syndicat, et de fixer les modalités locales du vote. Informer le  secteur vie.syndicale (vie.syndicale@snesup.fr) de ces modalités et dates.

Organisation des votes

Tout syndiqué à jour de sa cotisation de l’année universitaire 08-09 est appelé à participer au vote sur le  rapport d’activité  et sur l’orientation du SNESUP. Les votes par correspondance auprès de la section  constituent une des modalités d’organisation. Ils doivent être dépouillés avec les autres votes, mention en  étant portée sur le P.V. d’émargement (listing des adhérents).

Le listing nominatif des adhérents, transmis aux secrétaires de section, constitue donc la base de travail des opérations de vote. Il constitue la liste électorale des syndiqués à jour de leur cotisation qui seuls  peuvent participer aux votes. Ce listing sert de liste d’émargement des votants, document nécessaire au  contrôle de la commission des mandats. En cas de vote par correspondance local, partiel ou total, les  responsables de la section ou les responsables des opérations de vote attestent de la validité des votes  reçus en émargeant la liste des votes reçus à ce titre.

Ce listing est complété par les cotisations reçues par le trésorier de section ultérieurement à la date de réception du listing, et jusqu’au vote de la section. Les cotisations collectées après cette date et/ou les  votes correspondants seront reçus pour validation par la commission des mandats.

Dépouillement des votes

Il sera effectué par les responsables de la section ou les syndiqués désignés à cet effet. Le document  récapitulatif des votes des syndiqués de la section sera complété dès l’obtention des résultats. Aucun  système de péréquation des votes n’est effectué : un syndiqué votant = un vote exprimé.

Transmission des résultats

Une copie de la liste d’émargement et des documents récapitulatifs des votes (bordereau) sera  envoyée dès son établissement  au siège du syndicat (commission des mandats). L’original de ces  documents, accompagné de tous documents justificatifs (enveloppes signées en cas de vote par  correspondance…), sera apporté au congrès par le (ou) les délégué(s) (ce qui constitue la règle) ou par  exception en cas d’empêchement du (ou des) délégué(s), transmis pour être déposé au congrès au plus  tard le MERCREDI 1er AVRIL avant 16 heures.

Vote par correspondance national (envoi direct au siège du syndicat)

Il peut être admis et validé. Il concerne les syndiqués isolés ou retraités, ou ceux n’ayant pas de section  syndicale de rattachement, ou ne pouvant joindre cette dernière, ou dont la section n’aurait pas organisé  de vote. La commission des mandats sera amenée à vérifier et valider ces votes.

Ces votes doivent parvenir (réception au siège) au plus tard le LUNDI 30 MARS. Les votes parvenus  après cette date seront reçus pour validation par la commission des mandats.

Afin de garantir sa sincérité, ce vote s’opère ainsi :

• 1° Vote dans une enveloppe vierge (rapport d’activité – orientation) = enveloppe n° 1
• Glisser cette enveloppe n° 1 dans une deuxième cachetée (enveloppe n° 2), comportant nom, prénom, section et signature du syndiqué et la mention SNESUP.
• Glisser cette enveloppe n° 2 dans une grande enveloppe cachetée (enveloppe n° 3), expédiée au siège du syndicat (SNESUP-FSU 78, rue du Faubourg St Denis 75010 Paris, avec la mention « VOTES CONGRES 09 »).