Journée des élus CA-CT du 11 octbre 2012

Journée des élus CA-CT du 11 octobre 2012

Points divers pour les élus CA et CT:

• Quelques éléments pratiques Points Generaux Utiles ( 124.07 kb)
  

• Exemple de règlement intérieur de CT annoté contenant des améliorations par rapport au RI type de la fonction publique Réglement intéreur P et M Curie ( 127.83 kb)

• Eléments de jurisprudence relatifs au rôle du CA dans les recrutements EC jurisprudence-recrutement

• Contrôle de légalité de la procédure de recrutement des EC controle légalité ( 60.11 kb)

• Voter sur une publication de postes votePostes_CAR ( 91.9 kb)

Thème restructurations:

• Diaporama sur recherche et restructuration organisation recherche 2012 ( 916.8 kb)

• Conséquences des restructurations sur la situation des personnels (document du congrès 2012) Recompositions PRES-EPCS ( 1006.36 kb)

Thème CHSCT:

Les documents relatifs sont en ligne dans la partie Votre Métier/CHS-CT du site

Santé au travail

CHST: exemples de réglement intérieur

  Thème précarité:

Thème "précarité" de la journée des élus CA-CT du 11 octobre 2012