FAQ de l'ancien site

 ATTENTION ARCHIVES  La Foire Aux Questions (FAQ) et Fiches Pratiques

Un certain nombre de questions reviennent régulièrement, soit dans les appels au secteur "Affaires Personnelles" du SNESUP. Vous trouverez ci-dessous une réponse condensée à ces questions, et des renvois sur les documents plus développés.

Agents non titulaires et précarité

• Comment sont comptées les années d'ATER ou de 1/2 ATER pour la retraite ? 
• Quelles sont les conditions et modalités de transformation d'un CDD en CDI ? 
• Les contractuels bénéficient-ils de la GIPA (garantie individuelle du pouvoir d'achat) ? 
• Comment exiger le paiement des heures supplémentaires effectuées dans le cadre d'un contrat doctoral ?

Carrière des titulaires

• peut-on se voir supprimer la prime d'enseignement supérieur et de recherche en cas de sous-service subi?

Congés et absences

• Lorsqu'une femme bénéficie d'un congé de maternité, quel service d'enseignement lui reste-t-il à effectuer ?
• Est-il vrai qu'un fonctionnaire en congé (de maladie, de maternité...) doit interrompre ce congé avant une période de vacances, sinon toute la durée des vacances est comptée dans le congé ?

Démarches et contentieux

• Comment imposer un accompagnement syndical dans un entretien à caractère conflictuel ?

Enseignement

• A partir de quel effectif peut-on dédoubler les TD et les TP? 

Fonctionnement d'une section locale

Grèves et mobilisations

• Comment mener à bien un mouvement de rétention des notes ?

Recherche

Recrutement

• Comment se déroulent les procédures de recrutement des enseignants-chercheurs à partir de 2008-2009? 

Retraite

• Quelles possibilités existent de rester en activité au delà de 65 ans ?

Salaire

• La nomination sur un poste dans un DOM ouvre-t-elle droit à une majoration de salaire ? à la prise en charge des frais de déménagement ? 
• En quoi consiste la "garantie individuelle du pouvoir d'achat" (GIPA) ? 
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