Délégués des sections au Congrès

Publié le : 10/03/2009

Mandat provisoire de délégué et formulaire de remboursement (Adobe Acrobat 23.58 kb)

Autorisation spéciale d'absence (Adobe Acrobat 23.58 kb)

Délégués des sections au Congrès

Ils sont désignés par les syndiqués de chaque section selon les modalités suivantes :

  • de 3 à 9 syndiqués : 1
  • de 10 à 19 syndiqués : 2 
  • de 20 à 34 syndiqués : 3 
  • de 35 à 49 syndiqués : 4 
  • de 50 à 69 syndiqués : 5 
  • de 70 à 99 syndiqués 6 
  • > 100 syndiqués par tranche de 50 +1

Les syndiqués d'un même établissement non rattachés à une section peuvent demander à être représentés au congrès par un participant ayant voix consultative.

Dans le cadre du droit syndical, les délégués et participants au congrès bénéficient d'une autorisation spéciale d'absence qui couvre la durée du congrès ainsi que les "délais de route nécessaires pour s'y rendre".  

Prise en charge des délégués

Pourront faire l’objet d’un remboursement des frais de déplacement (billet SNCF 2ème classe ou tarif plus avantageux) les délégués élus de la section ainsi que les membres de la CA sortante. Les syndiqués non délégués participant au congrès sans droit de vote verront leur frais de déplacement pris en charge par leur section (se renseigner auprès de son trésorier).

Les repas de midi sont à la charge du syndicat et pris en restauration collective près le lieu du congrès (restaurant universitaire Mabillon). L’hébergement est à la charge des sections syndicales (des chambres d’hôtel ont été réservées par le siège, à proximité du siège du SNESUP ; merci de nous indiquer le plus rapidement possible si vous souhaitez qu’une chambre vous soit réservée. Si certains d’entre vous ont déjà réservé, en prévision du congrès, dans un hôtel proche du siège, merci de nous en informer afin d’éviter les redondances). En cas d’impossibilité manifeste pour la section de prendre en charge tout ou partie des frais engagés, le syndicat national étudiera les possibilités qui sont les siennes d’assumer une partie de la charge.

Dès maintenant

  • Réunir chaque section syndicale et contacter tous les syndiqués
  • Envoyer les contributions individuelles ou collectives
  • Prévoir l’organisation du vote dans des conditions permettant la plus large participation des syndiqués de la section
  • Désigner les délégués au congrès par un vote de l’assemblée de tous les syndiqués
  • Renforcer le syndicat en collectant les cotisations manquantes et en proposant l’adhésion aux collègues.