Circulaire de vote pour les sections

Publié le 19 novembre 2009
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CONGRES FSU 2010


VOTE NATIONAL DU SNESUP


1) Un Congrès d'une importance majeure pour l'avenir de la FSU

Le 6ème congrès national de la FSU aura lieu du 1er au 5 février 2010 à Lille. La préparation du congrès est l'occasion pour chaque syndiqué de porter appréciation sur l'activité de ces trois dernières années et de débattre de l'orientation, de la plate-forme revendicative (autour de quatre thèmes) et du devenir de la fédération.
Le supplément au n° 139 d'octobre 2009 de la revue POUR de la FSU contient le rapport d'activité et les textes d'orientation associés aux listes de candidats aux instances nationales. (Les textes séparés sont aussi ici)
Le supplément de POUR, de novembre contiendra les textes préparatoires relatifs aux quatre thèmes retenus pour le Congrès et les propositions en discussion pour les éventuelles modifications des statuts de la Fédération.

Chaque syndiqué du SNESUP à jour de sa cotisation 2008-2009 (ou 2009-2010 pour les nouveaux adhérents) est appelé à participer aux débats préparatoires et à se prononcer par un vote individuel sur ces différents textes. Les votes sont organisés par le syndicat national. Le SNESUP y consacre deux suppléments à son mensuel « Le SNESUP »: l'un en octobre, l'autre en novembre. Le supplément au n° 578 du mensuel d'octobre, reçu ces jours-ci, comporte notamment les contributions des courants de pensée du SNESUP (Action syndicale, EE/PSO, Emancipation) sur l'activité de la FSU et l'orientation de la FSU, ainsi que le bulletin de vote. Le second supplément, en novembre, portera sur les thèmes du Congrès pour alimenter les débats.

2) Les différents votes

VOTE N° 1 : ORIENTATION FEDERALE NATIONALE

Chaque syndiqué est appelé à choisir par son vote entre les 5 différentes listes et textes d'orientation qui sont proposés se présentant aux suffrages des adhérents. Les votes sur l'orientation permettront de déterminer la composition de l'instance délibérative nationale de la FSU (CDFN) et des autres instances appelées à conduire l'activité de la FSU pour les trois années à venir.

VOTE N° 2 : RAPPORT D'ACTIVITE FEDERALE NATIONAL

Vote sur le rapport d'activité.
Chaque syndiqué est appelé à se prononcer sur l'activité de la fédération durant les trois années écoulées. Ce vote porte sur l'ensemble du rapport d'activité (supplément de la revue fédérale « POUR » n° 139 d'octobre 2009).

Vote sur les « fenêtres »

Comme il est habituel, le vote sur le rapport d'activité est complété par des votes sur des points qui font débat qui correspondent à des « fenêtres » du rapport d'activité. Les votes sur les « fenêtres » doivent permettre à chaque syndiqué de compléter son jugement sur l'activité globale de la fédération en choisissant l'analyse la plus proche de ses convictions sur les questions en débat et éclairer ainsi les enjeux du congrès.

Trois fenêtres sont soumises au vote des syndiqués :

  • « Education » (supplément de « POUR » n° 139 page 8) ;
  • « Formation et recrutement des maîtres » (supplément de « POUR » n° 139 page 9) ; 
  • « Vie Fédérale » (supplément de « POUR » page 11).

 

3) Comment voter ?

MODALITE DE VOTE PRIORITAIRE : VOTE DANS CHAQUE SECTION SNESUP

Les sections syndicales du SNESUP sont appelées à organiser le vote fédéral national du jeudi 5 au jeudi 26 novembre 2009 inclus. Cette modalité est à mettre en œuvre en priorité pour bien l'intégrer au débat démocratique dans chaque section et pour faciliter le travail de la commission pluraliste nationale de dépouillement.
Les sections syndicales organisent les débats autour des textes soumis aux votes des syndiqués. Elles ont également la charge d'organiser le déroulement du scrutin, en s'entourant de toutes les garanties 2nécessaires à la régularité et à la sincérité des opérations électorales. Les sections s'appuieront sur le listing nominatif des adhérents envoyé à chaque secrétaire de section à partir de début novembre, qui servira de liste d'émargement. Le vote par correspondance est une des modalités possibles du vote dans les sections.
Le dépouillement des votes est effectué par chaque section. Attention, les votes des Syndicats Nationaux étant ventilés par département pour les sections départementales de la FSU, il est nécessaire de ne pas fusionner les résultats de plusieurs sections SNESUP (en cas de difficulté ou de question sur ce point contactez tresorerie@snesup.fr ou le 01.44.79.96.15).
Les résultats sont transmis au siège du syndicat au plus tard le mercredi 2 décembre afin que la commission de dépouillement pluraliste du SNESUP puisse se réunir le jeudi 3 décembre et transmettre les résultats à la commission fédérale nationale dans les délais prévus.

MODALITE DE VOTE COMPLEMENTAIRE

Vote par correspondance national (envoi direct au siège du syndicat).
Peuvent envoyer leur vote directement au siège, les syndiqués isolés ou retraités, ou ceux n'ayant pas de section syndicale de rattachement, ou ne pouvant participer au vote organisé dans leur section, ou dont la section n'aurait pas organisé de vote. Ces votes doivent parvenir (réception au siège) au plus tard le mercredi 2 décembre.
Afin de garantir sa sincérité, le vote par correspondance s'opère ainsi :

  • mettre le bulletin de vote (cf. ci-joint) dans une enveloppe vierge cachetée (enveloppe n°1),
  • glisser cette enveloppe n°1 dans une deuxième enve loppe cachetée comportant nom, prénom, section, département et signature du syndiqué (enveloppe n°2), 
  • glisser l'enveloppe n°2 dans une troisième envelop pe cachetée expédiée au siège du syndicat  (SNESUP-FSU - 78, rue du faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS), avec la mention congrès FSU 2010.

Il est indispensable que les sections aient communiqué dans les temps la liste d'émargement du vote local pour que les votes par correspondance arrivés directement au siège puissent être pris en compte par la commission de dépouillement du 3 décembre.

4) Préparons aussi les CONGRÈS DÉPARTEMENTAUX

Le congrès national de la FSU est constitué pour moitié par les délégués des syndicats nationaux, et pour moitié par des délégués des sections départementales complétés par des représentants des tendances pour tenir compte du résultat du vote d'orientation émis par les syndiqués dans la première phase de préparation.
Les adhérents du SNESUP doivent donc s'investir également dans la deuxième phase qui va être celle des Congrès départementaux :

  • ils auront lieu dans la période allant du 14 décembre au 23 janvier
  • ils travailleront essentiellement sur les quatre thèmes du Congrès et sur des propositions de modification des statuts de la FSU, dont les textes préparatoires seront dans le prochain numéro de la revue POUR.

ATTENTION : vote national versus vote départemental

Certaines Sections Départementales FSU (SD FSU) organisent - en parallèle avec le vote fédéral national - des votes départementaux (activité fédérale départementale, orientation fédérale départementale) en vue du Congrès fédéral départemental préparatoire au Congrès national et pour déterminer la composition de leur direction départementale (CDFD).

Dans ce cas, les sections SNESUP sont invitées à prendre contact avec leur SD FSU pour déterminer avec elle la modalité de vote la plus adaptée pour ces votes départementaux (vote par correspondance auprès de la SD ou vote dans les sections du SNESUP qui transmettent les résultats à la SD).
Mais en aucun cas les votes SNESUP pour le congrès national de la FSU ne doivent être transmis à la SD FSU, ces votes devant être transmis au siège du SNESUP qui est seul en charge de recenser les votes nationaux.
Ainsi, dans le cas où la SD FSU organise un vote (par exemple par correspondance) et pour ceux qui votent pour le congrès national par correspondance (soit auprès de leur section, soit directement au siège du SNESUP comme indiqué plus haut), ne pas confondre le vote à vocation départementale (qui doit parvenir à la SD) et le vote national qui doit parvenir au SNESUP en transitant ou non par la section du SNESUP.