Béo-Jio: arch. sept-déc05

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Publié le : 29/11/2005

Lu par snesup.fr

au B.O.E.N. et au J.O.

En septembre-octobre-novembre-décembre 2005

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
contacter
Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
Pour les textes plus anciens, reportez-vous à

nos
archives


Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance
pour chercher un texte de loi ou règlement précis.
Il est possible de s'abonner
au Journal officiel en ligne ou au
B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne

  • Enseignants-chercheurs optant pour la procédure
    spécifique d’avancement de grade     - campagne 2006-.

    • Les maîtres de conférences et les professeurs des universités
      remplissant les conditions fixées aux articles 40-1,
      56 et 57 du décret du 6 juin 1984       pour accéder
      au grade supérieur et exerçant l’une des
      fonctions énumérées par l’arrêté
      du 31 octobre 2001       peuvent choisir au titre de la campagne
      d’avancement de grade 2006 de voir leur dossier examiné
      par l’instance nationale et selon la procédure
      spécifique d’avancement de grade définie aux articles
      40 et 56 du décret du 6 juin 1984      .
    • Les maîtres de conférences et les professeurs des universités
      visés à l’article 1er ci-dessus expriment leur choix
      en retournant l’annexe du présent arrêté dûment
      complétée, de préférence en envoi recommandé
      simple (sans avis de réception), au MENESR, DPE, bureau DPE B8,
      32-34, rue de Châteaudun, 75436 Paris cedex 9.
      Les rubriques concernant l’identification de la personne
      (nom de famille, prénom, date de naissance, établissement
      d’affectation, signature obligatoire) et les fonctions
      ouvrant droit à la procédure spécifique       d’avancement
      de grade doivent être obligatoirement renseignées
      (à défaut, la déclaration de l’intéressé(e)
      sera considérée comme nulle et sans objet).
    • Les maîtres de conférences et les professeurs des universités
      concernés expriment leur choix dans un délai d’un
      mois à compter de la date de publication du présent arrêté
      au JO       (le cachet de la poste faisant foi).
      Les enseignants-chercheurs qui adresseront leur choix après
      le délai fixé à l’alinéa précédent
      seront considérés comme n’ayant pas choisi la procédure
      spécifique d’avancement       de grade au titre de la
      campagne 2006. Leur dossier sera alors examiné dans le cadre
      de la voie d’avancement de droit commun, ou, le cas échéant,
      dans la voie réservée aux enseignants- chercheurs affectés
      dans un établissement à effectif restreint.

     

  • Comité Central d'Hygiène et de Sécurité
    compétent pour l’Enseignement Supérieur et la Recherche

    • Le
    CCHS pour l’enseignement supérieur et la recherche s’est
    réuni le 15/09/05 et a traité du dossier
    "Amiante"    :
    Suite à la réunion de deux groupes de travail, le projet de
    plan d’action amiante a été adopté à l’unanimité
    (B.O.
    n° 42 du 17 novembre 2005    ).
    Dans les universités participant à l’expérimentation
    dans les académies de Nancy-Metz et de Rennes, un questionnaire d’auto-évaluation
    sera diffusé, d’une part, aux personnels âgés
    de plus de 50 ans et exerçant un métier susceptible d’être
    exposé et, d’autre part, aux personnels considérés
    proches de la retraite (à moins de trois ans de l’âge
    moyen de départ à la retraite observé dans leur corps).
    À l’issue de l’expérimentation, et sur la base
    des recommandations d’un groupe d’experts, sera élaboré
    un protocole de suivi médical et une information adaptée sera
    fournie aux personnels ainsi qu’aux responsables de service ou d’établissement.

    Le logiciel CSTB permettant de recueillir les données du dossier
    technique amiante pour l’ensemble des bâtiments est prêt.
    L’enquête sera envoyée par l’intermédiaire
    de la direction de l’enseignement supérieur à tous les
    établissements.

    La formation des membres du CCHS devrait avoir lieu au début de
    l’année 2006.

     

  • Nominations
  • B.O.
    n° 44 du 1 décembre 2005
    • Candidats aux postes d’enseignants-chercheurs
      publiés au JO du 12 octobre 2005

      enregistrez vos vœux d’affectation,

      à partir du mardi 13/12/05
      (10h Paris) jusqu’au lundi 19/12/2005
      (16h Paris),

      par internet, sur l’application ANTARES
      :

      http://www.education.gouv.fr/personnel/enseignant_superieur/enseignant_chercheur/antares.htm
      (Se munir, au préalable, de son numéro de candidat et
      de son mot de passe)

      Les candidats à la mutation ou au détachement ne sont pas
      concernés.

    Novembre 2005

  • Journal officiel
    n°271 du 22 novembre au n°277 du 29 novembre 2005
      non lu par snesup.fr à ce jour

  • B.O.
    n° 43 du 24 novembre 2005


  • J.O. n°270 du 20 novembre 2005
    • Aucune information sur l'enseignement et la recherche
      n'a retenu notre attention

  • Journal officiel
    n°268 du 18 et n°269 du 19 novembre 2005

  • B.O.
    n° 42 du 17 novembre 2005
  • Journal officiel
    n°266 du 16 et n°267 du 17 novembre 2005
    • Modalités de la journée
      de solidarité       prévue à l'article L. 212-16 du code du travail pour
      les personnels relevant du ministre de l'éducation nationale
    • L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB), l'Ecole centrale des
      arts et manufactures (ECAM) et l'Institut national d'histoire de l'art
      (INHA) deviennent membres du groupement d'intérêt public dénommé « Agence
      de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement
      supérieur et de recherche » (AMUE).
    • M. Jacques Lapouge est nommé membre du conseil
      d'administration du Centre national d'études spatiales, en qualité de
      représentant du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M.
      Alain Le Roy.
    • M. Charpak (Georges) est nommé membre du conseil
      d'administration de l'Ecole polytechnique en qualité de représentant du
      ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour un troisième et dernier
      mandat.
    • M. Jean-Louis Ferrary est élu à l'Académie
      des inscriptions et belles-lettres au siège de membre titulaire de M.
      Maurice Euzennat, décédé.

  • Journal officiel
    n°264 du 13 et 265 du 15 novembre 2005

  • Journal officiel
    n° 263 du 11 novembre 2005
    • Modification des horaires hebdomadaires et de la durée hebdomadaire
      des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première
      et seconde année de la voie technologie-biologie (TB)
    • Ouverture de concours pour le recrutement
      de professeurs de sport
    • Nomination du président et des membres du
      jury du concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
      : modification
      de l'

      arrêté
      du 13 mai 2005

    • M. Michel Guyard, président du conseil d'administration
      de l'Ecole nationale de l'aviation civile, est maintenu en fonction à
      titre intérimaire.
    • M. Yves-Thibault de Silguy est nommé au conseil
      d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
    • Nomination
      des membres du jury       du premier concours national d'agrégation de l'enseignement
      supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences
      économiques
    • M. Dany Vandromme, professeur des universités,
      est nommé directeur du GIP RENATER (Réseau national de télécommunications
      pour la technologie, l'enseignement et la recherche)

  • Journal officiel
    n°261 du 9 et n°262 du 10 novembre 2005
    • Modification du code du travail en
      relation avec l'apprentissage
    • Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole
      nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « génie
      industriel et recherche opérationnelle appliqués à la microélectronique
      ».
      • Date limite d'envoi des dossiers d'inscription
        : 9 décembre 2005 (le cachet de la poste faisant foi)
    • Il est mis fin aux fonctions en qualité de
      délégué à l'information et à la communication au MENESR de M. Pierre Maurel
    • M. Frédéric Lazorthes est nommé chargé de
      mission au cabinet du Premier ministre.
    • M. Xavier Flambard, maître de conférences
      des universités, est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure des
      arts et industries textiles
    • Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche
      au Centre national de la recherche scientifique, est nommée directrice
      de l'Ecole normale supérieure

  • Journal officiel
    n°259 du 6 et 260 du 8 novembre 2005

  • B.O.
    n° 41 du 10 novembre 2005
  • J.O. n°258 du 5 novembre 2005
    • Aucune information sur l'enseignement et la recherche
      n'a retenu notre attention
  • Journal officiel
    n°257 du 4 novembre 2005
  • B.O.
    special n° 8 du 3 novembre 2005



    MUTATIONS 2006



    Mouvement national     à gestion déconcentrée
    des personnels enseignants du second degré
     et des personnels d'éducation et d'orientation.


  • Journal officiel
    n°255 du 1 et n°256 du 3 novembre 2005
    • Délégation
      de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie
      en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires
      et titulaires des services déconcentrés du MENESR :
        Il est ajouté au IV de l'article 7 de l'arrêté
        du 5 octobre 2005         l'alinéa :
        « 3° Opérations de mutations intra-académiques ».
    • Liste de postes
      de praticien des hôpitaux à temps partiel       (postes vacants ou susceptibles
      de l'être) pour la région Picardie
      Liste des postes
      à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel
      pour l'année 2005 pour la région Picardie
    • Mme Higgins (Julia) est nommée membre du haut
      conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
      (ONERA), en remplacement de M. McLean (Malcom).
    • M. Philippe Thery, directeur de l'institut
      d'études judiciaires de Paris-II, est nommé membre du conseil d'administration
      de l'Ecole nationale de la magistrature, en qualité de directeur d'un
      institut d'études judiciaires.
    • M. Daniel Ardouin, professeur à l'université
      de Nantes, et M. Yannick Vallée, professeur à l'université Joseph Fourier
      de Grenoble, sont nommés membres du conseil de direction de l'Institut
      national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre
      national de la recherche scientifique, en qualité de personnalités nommées
      par le ministre chargé de l'éducation nationale.

  • B.O.
    n° 40 du 3 novembre 2005

    • Octobre 2005

  • B.O.
    n° 39 du 27 octobre 2005
    • Professeurs de l'ENSAM
      • Notation
        des professeurs de l?ENSAM         - année 2004-2005

        Les chefs d'établissement (directrices-directeurs des grands
        établissements ; présidentes-présidents d’universités
        ; aux directrices-directeurs d'IUT) doivent transmettre les fiches
        de notation 2004-2005 (signées par chaque enseignant) au ministère
        dans un délai d?un mois après parution
        de la présente note au B.O.

        Tous les professeurs de l?ENSAM (disciplines scientifiques et disciplines
        techniques) doivent faire l'objet d'une notation, y compris les professeurs
        de l’ENSAM nommés en qualité de stagiaire d’un
        autre corps.

      • Accès
        au grade de professeur de l’ENSAM hors classe         -
        année 2005-2006.

        Les dossiers doivent remontés au chef d'établissement
        (directrices-directeurs des grands établissements ; présidentes-présidents
        d’universités ; aux directrices-directeurs d'IUT) afin
        qu'il soient transmis (après avis et classement) au ministère
        dans un délai d?un mois après parution
        de la présente note au B.O.

        Peuvent être promus au grade de professeur de l?ENSAM hors-classe,
        les professeurs de l?École nationale supérieure d?arts et métiers,
        quel que soit leur établissement d?affectation, ayant atteint au moins
        le 7ème échelon de la classe normale au plus tard le 31 août 2005
        pour les promotions à attribuer au titre de l?année universitaire
        2005-2006, et inscrits sur un tableau d?avancement commun à toutes
        les disciplines.
    • Formation
      de formateurs en FLE, FLS, ingénierie de la formation      .
      Le Centre international d’études pédagogiques organise
      en 2006 deux stages de formation destinés à des enseignants
      et à des personnels d’encadrement désireux de se former
      ou de se perfectionner dans les domaines du FLE, FLS, ingénierie
      de la formation, et souhaitant acquérir ou développer des
      compétences de nature à favoriser un projet de mobilité
      professionnelle.
    • CNESER disciplinaire.

      La prochaine réunion du CNESER statuant en matière disciplinaire
      est convoqué le lundi 26 septembre 2005.




    • Nominations

  • J.O. n°254 du 30 octobre 2005
    • Aucune information sur l'enseignement et la recherche
      n'a retenu notre attention

  • Journal officiel
    n°252 du 28 et n°253 du 29 octobre 2005
    • Délégation permanente de pouvoirs de certaines opérations de gestion
      des personnels enseignants du second degré, d'éducation, d'information
      et d'orientation
        Etend à quelques cas supplémentaires (dont les sanctions disciplinaires
        des premier et deuxième groupes) les délégations de pouvoirs aux recteurs
        déjà prévu par l'arrêté du 9
        août 2004
    • Abrogation
      de décrets portant délégation de signature
    • Liste de postes de praticien des hôpitaux
      à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être)
    • Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier
      à temps partiel pour l'année 2005
    • M. Jean-Luc Delpeuch, ingénieur général des
      mines, est nommé directeur du centre d'enseignement et de recherche de
      l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny
    • Nominations à la commission
      des titres d'ingénieur
    • Il est mis fin aux fonctions de M. Balladore
      (Jean-Louis) en qualité de directeur de l'Ecole nationale supérieure de
      physique de Strasbourg
    • M. Pierre Maurel, inspecteur général de l'administration
      de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé secrétaire général
      du Haut Conseil de l'éducation, à compter du 8 novembre 2005.

  • Journal officiel
    n°251 du 27 octobre 2005

  • Journal officiel
    n°249 du 25 et n°250 du 26 octobre 2005
    • Les
      recteurs d'académie reçoivent délégation de pouvoirs du ministre       chargé
      de l'éducation nationale pour le recrutement et la gestion des personnels
      stagiaires et titulaires
      nommés dans les emplois ou appartenant aux corps cités dans cet arrêté
      et affectés dans leur académie, , dans les limites fixées aux articles
      2 à 9 de cet arrêté
    • M. Guinchard (Serge), recteur de l'académie
      de Rennes, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale
      supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en qualité
      de représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, en remplacement
      de M. Debène (Marc).
    • M. Casamatta (Gilbert), directeur de l'Institut
      national polytechnique de Toulouse, est nommé membre du conseil d'administration
      de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
      en qualité de représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur,
      en remplacement de M. Morancho (Roland).
    • M. Fogarassy (Eric), directeur de recherche,
      est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg
    • Nomination du conseil
      scientifique de l'Institut national d'études démographiques

  • Journal officiel
    n°247 du 22 et n°248 du 23 octobre 2005

  • Journal officiel
    n°246 du 21 octobre 2005
    • Rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels
      des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
    • Nomination des membres du conseil
      d'administration de l'école d'architecture de Grenoble, en tant que personnalités
      extérieures
    • M. Emmanuel Gabla est nommé membre titulaire
      du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique
      et en automatique, en qualité de représentant de l'Etat, désigné par le
      ministre délégué à l'industrie, au titre des télécommunications, en remplacement
      de M. Emmanuel Caquot.
    • M. Eric Lemaitre est nommé membre suppléant
      du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
      en tant que représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé
      de la recherche, en remplacement de M. Ludovic Valadier.
    • M. Michel Dobkine, procureur général près
      la cour d'appel de Nîmes, est nommé directeur de l'Ecole nationale de
      la magistrature, en remplacement de M. Gilbert Azibert
    • M. Lagubeau (Julien) est nommé membre du conseil
      d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie, au titre des
      représentants de l'Etat, sur proposition du ministre de l'économie, des
      finances et de l'industrie, en qualité de suppléant, en remplacement de
      M. Charissous (Denis). Mme Gérard (Bénédicte) est nommée membre suppléant
      du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie,
      sur proposition du ministre de la culture et de la communication, en remplacement
      de M. Julien Anfruns
    • M. Cédric Vial est nommé chargé de mission
      au cabinet de Gilles de Robien, ministre de l'Éducation nationale, de
      l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

  • B.O.
    n° 38 du 20 octobre 2005

  • Journal officiel
    n°244 du 19 et n°245 du 20 octobre 2005