Thème 3 - La licence

Textes actuellement en vigueur et définissante la Licence:

• Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
• Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

En pièce jointe, les textes soumis au CSLMD du 22 juin pour avis au CNESER du 9 juillet 2018