F.A.Q. - Situation des personnels (Métier, statuts et carrières...) - EN COURS DE RÉDACTION

Publié le 03/12/2020
    La Foire Aux Questions (F.A.Q.)   Un certain nombre de questions reviennent régulièrement dans les appels ou les courriels adressés au secteur Affaires Personnelles du SNESUP-FSU. Vous trouverez ci-dessous la liste des questions les plus...
Publié le 04/12/2019
  Un.e retraité.e peut-il garder son adresse électronique et les possibilités d’accès aux ENT ?   Aujourd’hui, il n’existe aucun texte réglementant ces questions. Pour que le/la retraité.e puisse garder un lien avec son établissement ou avec les...
Publié le 04/12/2019
  Un.e retraité.e personnalité extérieure d’un établissement peut-il/elle se faire rembourser des frais de mission ?   Certain.e.s retraité.e.s sont parfois nommé.e.s personnalités extérieures d’un conseil (CA, CFVU, CAF, …). Le décret n°2006-781...
Publié le 04/12/2019
  Peut-on travailler comme enseignant.e-chercheur.e après la retraite de fonctionnaire ?   La réglementation le permet, de manière rémunérée, pour les moins de 65 ans, dans un établissement extérieur à son établissement d’origine : c’est l’article 3...
Publié le 04/12/2019
  Pension de réversion :  Informations pratiques et état de la situation actuelle (janvier 2017)   Bien que la pension de réversion – que nous défendons - soit constamment mise en cause, la réponse aujourd’hui qu’elle est soumise à conditions. Il n’...
Publié le 04/12/2019
  Quelle prise en compte des périodes de chômage pour la retraite ? Certain.e.s collègues ont des périodes de chômage qui peuvent être prise en compte pour la durée d’assurance. Ce sont notamment des ancien.ne.s ATER ou des personnes ayant effectué...
Publié le 04/12/2019
  Je suis chargé(e) d’enseignement vacataire, mon université a limité à 96hTD le nombre d'heures que je pouvais effectuer. Quels sont mes droits ?   Je suis chargé(e) d’enseignement vacataire (CEV) depuis de nombreuses années. Il y a quelques années...
Publié le 04/12/2019
  Je suis lecteur/lectrice de langues, mon établissement me demande de faire plus de 100 heures de TD, est-ce légal ?   Je suis lecteur/lectrice de langues. Selon le décret n° 87-754 du 14 septembre 1987 relatif au recrutement de lecteurs de langue...
Publié le 24/09/2006
  FAQ (ancien site) Agents non titulaires   Comment sont comptées les années d'ATER et/ou de 1/2 ATER pour les retraites ?   Retraite des ATER non titulaires d'un autre corps de fonctionnaire, mais qui pensent devenir fonctionnaires prochainement...