Publié le 29/04/2012
V-Jurel n° 40-2012
JO du 29 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-599 du 27 avril 2012 modifiant le décret n° 2007-381 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de...
Publié le 29/04/2012
V-Jurel n° 39-2012
JO du 28 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 10 avril 2012 fixant les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement...
Publié le 26/04/2012
V-Jurel n° 38-2012
JO du 26 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements...
Publié le 21/04/2012
V-Jurel n° 37-2012
JO du 20 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 6 avril 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires,...
Publié le 19/04/2012
V-Jurel n° 36-2012
JO du 19 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret du 17 avril 2012 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (BIOASTER)
http://www....
Publié le 15/04/2012
V-Jurel n° 35-2012
JO du 12 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 19 mars 2012 fixant pour les années 2012, 2013 et 2014 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du...
Publié le 08/04/2012
V-Jurel n° 34-2012
JO du 8 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche...
Publié le 05/04/2012
V-Jurel N° 33-2012
JO du 5 avril 2012
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 29 mars 2012 modifiant l'arrêté du 10 février 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours externe pour le...
Publié le 04/04/2012
V-Jurel n° 32-2012
JO du 4 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 21 mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe et...
Publié le 31/03/2012
V-Jurel n° 31-2012
JO du 31 mars 2012
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre d'étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études de sage-...
Publié le 30/03/2012
V-Jurel n° 31-2012
JO du 30 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 8 mars 2012 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des bibliothécaires assistants...
Publié le 29/03/2012
V-Jurel n° 30-2012
JO du 29 mars 2012
PREMIER MINISTRE
Convention du 23 septembre 2010 entre l'État et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir (action « Initiatives d'excellence »)
http://www.legifrance.gouv.fr...
Publié le 28/03/2012
V-Jurel n° 29-2012
JO du 28 mars 2012
LOI n° 2012-410 du 27 mars 2012 relative à la protection de l'identité
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025582411&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTÈRE DE...
Publié le 27/03/2012
V-Jurel n° 28-2012
JO du 27 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 14 février 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'...
Publié le 24/03/2012
V-Jurel n° 27-2012
JO du 24 mars 2012
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE
Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre complémentaire d'étudiants admis, à l'issue des épreuves de la première année commune aux études de santé...
Publié le 23/03/2012
V-Jurel n° 26-2012
JO du 23 mars 2012
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 22/03/2012
V-Jurel n° 25-2012
JO du 22 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées...
Publié le 21/03/2012
V-Jurel n° 24-2012
JO du 21 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 2 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de...
Publié le 20/03/2012
V-Jurel n° 23-2012
JO du 20 mars 2012
Conseil Constitutionnel
Décision du 19 mars 2012 arrêtant la liste des candidats à l'élection présidentielle
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025540935&...
Publié le 18/03/2012
V-Jurel n° 22-2012
JO du 17 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 1er mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés...