Veille juridique

Publié le 24/09/2009
Au Journal officiel n° 220 du 23 septembre 2009     Arrêté du 14 septembre 2009 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des...
Publié le 19/09/2009
Au Journal officiel n° 217 du 19 septembre 2009     Décret n° 2009-1131 du 17 septembre 2009 modifiant le décret n 99-747 du 30 août 1999 relatif au grade de master http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021049662...
Publié le 19/09/2009
Au Journal officiel n° 216 du 18 septembre 2009     Arrêté du 18 août 2009 déterminant le nombre et la localisation des emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à l'intégration au titre de l'année 2009 http://www....
Publié le 15/09/2009
Au Bulletin officiel du MEN du 10 septembre 2009       Circulaire DGRH n° 2009-1022 du 24 juillet 2009 relative aux modalités d'élection des représentants du personnel au CTPU http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo...
Publié le 09/09/2009
Au Journal officiel n° 207 du 8 septembre 2009     Arrêté du 18 août 2009 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010 http://www....
Publié le 07/09/2009
Lettre d'information n° 11/09 du 5 septembre 2009       Version consolidée au 1er septembre 2009 du décret n° 84(431 du 6 juin 1984 portant statuts des enseignants-chercheurs http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 02/09/2009
Au Journal officiel n° 202 du 2 septembre 2009       Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics...
Publié le 31/08/2009
Au Journal officiel n° 199 du 29 août 2009     Décret n° 2009-1052 du 26 août 2009 portant création du service des retraites de l'État http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021005979&dateTexte=&categorieLien=...
Publié le 28/08/2009
Au Journal officiel n° 197 du 27 août 2009   Huit arrêtés relatifs à des concours de recrutement à l'Institut de Recherche pour le Développement, dans diverses catégories de personnels.   Au Bulletin officiel du MEN du 27 août 2009  ...
Publié le 27/08/2009
Au Journal officiel n° 196 du 26 août 2009     Décret n° 2009-1000 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 84-588 du 10 juillet 1984 relatif aux instituts régionaux d'administration http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 24/08/2009
Au Journal officiel n° 194 du 23 août 2009   Décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche...
Publié le 21/08/2009
Au Journal officiel n° 191 du 20 août 2009   Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des preuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen...
Publié le 18/08/2009
Au Journal officiel n° 189 du 18 août 2009     Arrêté du 23 juillet 2009 portant création de départements d'IUT à la rentrée universitaire 2009 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020979373&dateTexte=&...
Publié le 17/08/2009
Au Journal officiel de la République française n° 187 du 14 août 2009   Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application du II de l'article 7 du décret n 84-431 du 6 juin 1984 modifié...
Publié le 17/08/2009
Chère abonnée, cher abonné,   L'équipe de rédaction de V-Jurel est fâchée. Elle est très fâchée, et contre ses milliers d'infidèles abonnés eux-mêmes, au motif qu'à de rarissimes exceptions près, aucun n'a semblé remarquer l'interruption du...
Publié le 25/04/2009
Au Journal officiel de la République française n° 97 du 25 avril 2009   Décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et...
Publié le 03/01/2009
Textes vus en CNESER puis publiés au BO de septembre 2008 à janvier 2009, par Philippe ENCLOS. BO du 11/09/08 Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : http://www.enseignementsup-...
Publié le 28/12/2008
Au Journal officiel de la République française n° 294 du 18 décembre 2008 Décret n 2008-1337 du 16 décembre 2008 modifiant le décret n 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'AERES: http://www.legifrance...
Publié le 25/11/2008
Au Journal officiel de la République française n° 2XX du JJ novembre 2008 description de l'objet http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019796639
Publié le 25/11/2008
Au Journal officiel de la République française n° 274 du 25 novembre 2008 Arrêté du 17 novembre 2008 fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection et pris pour l'application de l'...