Publié le 22/05/2004
J.O n° 118 du 22 mai 2004 page 9033
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2004-228 du...
Publié le 06/05/2004
Télécharger cir04-0506-emplois_recherche_modalites.pdf
Publié le 15/03/2004
J.O n° 65 du 17 mars 2004 page 5190
LOIS
LOI n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées...
Publié le 01/03/2004
Lu par www.snesup.fr
au B.O.E.N. et au J.O.
En janvier et février 2004
La rédaction de www.snesup.fr vous propose
dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au
J.O. (Journal officiel de la République française) et au B....
Publié le 27/11/2003
PROFESSEURS
AGRÉGÉS AFFECTÉS DANS LE SUPÉRIEUR
Notation pour l?année 2003-2004 et avancement 2004-2005
NOR : MENP0302655N
RLR : 803-0
NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003
MEN
DPE
Réf. : D. n° 72-580 du 4-7-1972 mod.
Texte adressé aux...
Publié le 13/10/2003
J.O n° 193 du 22 août 2003 page 14310
LOI n° 2003-775 du 21 août
2003 portant réforme des retraites (1)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Vu la décision n° 2003-483 DC du 14...
Publié le 03/09/2003
Télécharger cir03-0903-habilitation_2004-annexe.pdf
Publié le 03/09/2003
Télécharger cir03-0903-habilitation_2004.pdf
Publié le 23/08/2003
Principaux éléments de la Loi votée le 24
juillet 2003
Première analyse en ce qui concerne les fonctionnaires (au 23
août 2003)
Auteur(s) :
Marcel Brissaud
23 août 2003
plan :
Résumé des points les plus importants
développés...
Publié le 28/05/2003
Télécharger min03-retraite-projet-loi_commente.pdf
Publié le 14/12/2002
Télécharger circulaire_dpe_a2_fd_891.html
Publié le 14/12/2002
Circulaire DPE A2/FD n° 892 du 7 novembre 2001
Application du droit à congés pour les enseignants et enseignants-chercheurs.
Le ministre de l'éducation nationale
à
Mesdames et messieurs les présidents
d'université et les chefs d'établissement...
Publié le 03/10/2002
Télécharger decret_93_461.html
Publié le 29/04/2002
J.O n° 102 du 2 mai 2002
page 7995
Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d'évaluation, de notation et d...
Publié le 25/04/2002
J.O n° 99 du 27 avril 2002
page 7631
texte n° 56
Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
NOR: MENS0200982A
texte au format pdf
(source...
Publié le 23/04/2002
Le texte de l'arrêté licence paru au JO
Arrêté du 23 avril 2002
relatif aux études universitaires
conduisant au grade de licence
NOR : MENS0201070A
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret no 84-573 du 5...