Publié le 14/03/2020
Fiche pratique
Le contentieux des élections universitaires
Modalités de recours
En cas de litige concernant les élections, tout électeur peut saisir la commission de contrôle des opérations électorales (CCOE) de l'académie. Elle doit être...
Publié le 17/05/2019
Université de Franche Comté: statut de l'élu
Université Paris-Est Créteil : autorisations d'absences pour les représentants du personnel
Publié le 09/04/2019
Fiche pratique pour les élu.e.s au conseil académique
Mise à jour au 9 avril 2019
Ce qu’il faut savoir sur l'examen des demandes de dispense de qualification et des demandes de mutation prioritaire.
Recrutement/Mutation des EC
Examen de...
Publié le 14/03/2019
Mandatement et lancement d’une campagne revendicative en vue de
La reconnaissance dans le temps de travail d'un agent de son activité d'élu.e dans les instances de son établissement ou dans des instances académiques ou nationales de l'enseignement...
Publié le 22/01/2018
Guide 2017 pour les élections dans les conseils centraux édité par la DGESIP
Publié le 21/12/2015
Motion du Conseil d'Administration de l'Université du Havre du 17/12/2015 portant sur le budget de l'université pour 2016
Votée à l'unanimité
Le Conseil d'Administration de l'Université du Havre, réuni le jeudi 17/12/2015, constate encore une...
Publié le 28/09/2015
MOTION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITÉ DE REIMS - CHAMPAGNE-ARDENNE
Le CA de l'URCA tient à faire part de sa plus vive inquiétude concernant le contexte dans lequel s'inscrit le début de la présente année universitaire. Au...
Publié le 10/02/2014
Récapitulatif des dispositions de la loi 2013-660 et de ses décrets d'application (parus en janvier 2014) sur les modifications dans la composition et le fonctionnement des conseils centraux des universités :
format pdf:loi-ESR-modifications-...
Publié le 06/02/2014
liens sur les documents fournis sur certains points aux élus présents lors de cette journée
mise en application de la loi 2013-660 ("loi ESR") et de la loi 2013-595 du 8 juillet 2013("loi refondation de l'école") :
modifications induites...
Publié le 14/10/2013
Voir le descriptif et télécharger les documents utilisés durant le stage
Consulter le site du centre de formation de la FSU pour découvrir les autres stages de formation syndicale proposés
Comptabilite2013_SA.pdf ( 2.82 mb)
Publié le 29/10/2012
Journée des élus CA-CT du 11 octobre 2012
Points divers pour les élus CA et CT:
Quelques éléments pratiques Points Generaux Utiles ( 124.07 kb)
Exemple de règlement intérieur de CT annoté contenant des améliorations par rapport au RI...
Publié le 16/10/2012
Stage FSU du 10 octobre 2012 "Questions budgétaires universitaires"
3 grands points ont été abordés lors de ce stage:
Structure du budget de la MIRES: missions, programmes, actions,opérateurs, indicateurs de performance, etc., imposés par le...
Publié le 27/12/2011
Attention, les plateformes et professions de foi que vous trouverez ci-dessous sont celles des listes SNESUP ou de listes soutenues par le SNESUP. A ce titre, les idées développées dedans peuvent donc être ponctuellement en décalage avec les...
Publié le 15/09/2009
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2009.
PROPOSITION DE LOI
tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique
lors des élections des membres de conseils des établissements publics
à caractère...
Publié le 06/12/2005
Télécharger art05-1206-mh-dossier_budget06_etablissements.pdf