Instances nationales de représentation du personnel (CTU, CTMESR, CHSCTMESR)

Publié le 22/12/2026
  Attributions des instances, suivi des avis de la formation spécialisée consulter la page d'information du ministère. En cliquant ici vous accédez directement à la partie avec les avis de la formation spécialisée SSCT.   Les représentants FSU - au...
Publié le 19/07/2024
Déclaration FSU au CSA MESR du 16 juillet   La FSU souhaite tout d’abord dire à quel point il nous semble surréaliste et absurde de tenir ce CSA dans le contexte politique que nous vivons et dans l’incertitude dans laquelle nous nous trouvons...
Publié le 06/03/2024
    CSAMESR du 5 mars 2024   Déclaration liminaire FSU et avis intersyndical budget   Coupes budgétaires. Pour faire face à une prévision de croissance en baisse pour l’année 2024 et alors que les profiteurs de la crise prospèrent, le gouvernement...
Publié le 13/02/2024
CSAMESR du 13 février 2024 Déclaration liminaire de la FSU     L’ordre du jour : bilan et programmation des travaux de l'instance Le comité social d’administration ministériel (CSAMESR) est une instance importante pour le personnel de l’...
Publié le 01/02/2024
  CSAMESR du 30 janvier 2024     Déclaration liminaire ci-jointe (bilans, repyramidage BIATSS, formation des enseignants, service public et agents de l’ESR)    Examen des LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels...
Publié le 01/02/2024
Réunion plénière de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESR du 25 janvier 2024   Ordre du Jour I – Procès-Verbal de la réunion du 12 juin 2023 (reporté) II – Prévention des risques liés aux prions infectieux...
Publié le 15/12/2023
CSA MESR du 11 décembre 2023 Les organisations syndicales quittent la séance avant la fin de l'examen des LDG carrières dans l'enseignement supérieur     Déclaration liminaire de la FSU ci-jointe    Lors de cette séance le Comité Social d'...
Publié le 12/12/2023
  Déclaration intersyndicale sur les "conditions de travail de notre instance » Déclaration intersyndicale sur les annonces du président Macron du 7 décembre 2023      SOMMAIRE :   - Avis sur la majoration du contingent ASA dans les...
Publié le 14/11/2023
    Réunion plénière de la Formation Spécialisée  Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESR du 9 novembre 2023     Ordre du jour  I – Approbation du procès-verbal de la séance de la formation spécialisée du 27 janvier 2023 II – ...
Publié le 13/11/2023
      Communiqué de presse intersyndical des représentants du personnel, membres de la FS-SSCT du CSA MESR (FERC-CGT, FO-ESR, FSU, SGEN-CFDT, SUD Solidaires, UNSA Education)   L’autonomie ne donne pas droit à déroger au code du travail ! Que fait...
Publié le 11/07/2023
        Au-delà du contexte général très préoccupant quant à la restriction des libertés publiques, nous saisissons l’opportunité de la tenue de ce dernier CSA de l’année pour partager quelques points forts d’inquiétude quant à l’avenir de l'...
Publié le 14/06/2023
Réunion plénière de la Formation Spécialisée  Santé, Sécurité et Conditions de Travail du MESR du 12 juin 2023   Ordre du jour  I   - Point d'étape sur les travaux portant sur la prévention des risques liés aux prions infectieux II  - Premiers...
Publié le 15/05/2023
CSAMESR du 11 mai 2023   La déclaration liminaire de la FSU est en pièce jointe ci-contre.   Projet de décret modifiant le CNESER disciplinaire et la procédure disciplinaire dans les établissements d'enseignement supérieur : le CSAMESR a émis un...
Publié le 13/02/2023
Conseil Social d'Administration du MESR le 10 février 2023   La première séance du CSAMESR s’est ouverte en présence de la ministre. Déclaration intersyndicale relative au campus du CNRS de Meudon-Bellevue Déclaration intersyndicale relative aux...
Publié le 10/02/2023
    Madame la Ministre, la FSU ne revient pas sur le contexte de mobilisations massives contre le projet de réforme des retraites et du scandale de la vente de Meudon s'étale dans la presse, déjà évoqué.   1. Le CSA, une nouvelle instance Ce...
Publié le 09/02/2023
Déclaration liminaire du SNESUP-FSU à la Commission Statutaire des personnels de statuts universitaires du CSA MESR du 26 janvier 2023 Lors de cette première réunion de la commission statutaire des enseignant.es-chercheur.es de statut universitaire...
Publié le 22/11/2022
  Le CTMESR examinait ce 17 novembre un projet modifiant les lignes directrices de gestion(*) relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et des chercheurs (RIPEC) pour notamment tenir compte des changements que le ministère a décidé...
Publié le 21/11/2022
  Lors de la séance du CTMESR du 17 novembre 2022, la motion ci-dessous proposée par la FSU et la CGT sur la situation des ATER a été votée à l'unanimité des 15 membres (FSU, CGT, CFDT,  FO, SNPTES, SUD, UNSA).   Motion sur la situation des ATER...
Publié le 28/10/2022
CTU du 26 octobre 2022 Déclaration liminaire SNESUP-FSU : Le repyramidage comme le RIPEC sont destinés à revaloriser la carrière des enseignants-chercheurs. Le repyramidage, s’il permet de surmonter les blocages de carrière d’enseignants-chercheurs...
Publié le 24/10/2022
      Le gouvernement communique depuis des mois sur l’enjeu des élections professionnelles dans la Fonction Publique et sur l’importance du dialogue social…pourtant l’organisation de ce scrutin dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche (ESR)...