Instances nationales de représentation du personnel (CTU, CTMESR, CHSCTMESR)

Publié le 15/05/2023
CSAMESR du 11 mai 2023   La déclaration liminaire de la FSU est en pièce jointe ci-contre.   Projet de décret modifiant le CNESER disciplinaire et la procédure disciplinaire dans les établissements d'enseignement supérieur : le CSAMESR a émis un...
Publié le 13/02/2023
Conseil Social d'Administration du MESR le 10 février 2023   La première séance du CSAMESR s’est ouverte en présence de la ministre. Déclaration intersyndicale relative au campus du CNRS de Meudon-Bellevue Déclaration intersyndicale relative aux...
Publié le 10/02/2023
    Madame la Ministre, la FSU ne revient pas sur le contexte de mobilisations massives contre le projet de réforme des retraites et du scandale de la vente de Meudon s'étale dans la presse, déjà évoqué.   1. Le CSA, une nouvelle instance Ce...
Publié le 09/02/2023
Déclaration liminaire du SNESUP-FSU à la Commission Statutaire des personnels de statuts universitaires du CSA MESR du 26 janvier 2023 Lors de cette première réunion de la commission statutaire des enseignant.es-chercheur.es de statut universitaire...
Publié le 22/11/2022
  Le CTMESR examinait ce 17 novembre un projet modifiant les lignes directrices de gestion(*) relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et des chercheurs (RIPEC) pour notamment tenir compte des changements que le ministère a décidé...
Publié le 21/11/2022
  Lors de la séance du CTMESR du 17 novembre 2022, la motion ci-dessous proposée par la FSU et la CGT sur la situation des ATER a été votée à l'unanimité des 15 membres (FSU, CGT, CFDT,  FO, SNPTES, SUD, UNSA).   Motion sur la situation des ATER...
Publié le 28/10/2022
CTU du 26 octobre 2022 Déclaration liminaire SNESUP-FSU : Le repyramidage comme le RIPEC sont destinés à revaloriser la carrière des enseignants-chercheurs. Le repyramidage, s’il permet de surmonter les blocages de carrière d’enseignants-chercheurs...
Publié le 24/10/2022
      Le gouvernement communique depuis des mois sur l’enjeu des élections professionnelles dans la Fonction Publique et sur l’importance du dialogue social…pourtant l’organisation de ce scrutin dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche (ESR)...
Publié le 04/10/2022
    Déclaration liminaire de la FSU au CTMESR du 4 octobre 2022       Le 1er point concerne le budget   Nous souhaitons tout d’abord revenir sur le budget présenté par Madame Retailleau qui ne dit rien sur les surcoûts énergétiques que les...
Publié le 16/09/2022
        Déclaration de la FSU au Conseil Supérieur de l’Education du 15 septembre 2022   Mmes et MM les membres du CSE, Non,  M. le ministre, cette rentrée n’a pas été une rentrée réussie ! Malgré les mesures prises en urgence, le manque de...
Publié le 22/07/2022
  Déclaration liminaire Intersyndicale des représentants du personnel au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CHSCT MESR) FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA, SNPTES Jeudi 21...
Publié le 13/07/2022
CTMESR du 7 juillet 2022 déclaration liminaire de la FSU quelques réponses du ministère aux déclarations arrêté relatif au vote électronique pour le CSA du MESR   1. Déclaration liminaire de la FSU L’organisation de la rentrée est en cours dans...
Publié le 18/02/2022
CTMESR du 18 février   Déclaration liminaire de la FSU Pour commencer nous nous associons à la demande faite par la CGT que cesse la mascarade et que toutes les organisations syndicales soient traitées de manière identique sans traitements de...
Publié le 13/01/2022
  Voeu voté à l'unanimité des 7 votants (SUD-Education n'ayant pas pris part au vote)   « La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a supprimé les prérogatives des CAP notamment en matière de carrières, de promotions et de...
Publié le 12/01/2022
  CTMESR du 12 janvier 2022 : les lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et chercheurs   Le Comité Technique Ministériel de l'ESR a examiné ce 12 janvier 2022 le projet de lignes directrices de gestion...
Publié le 20/07/2021
Avis votés à l’unanimité lors de la réunion plénière du CHSCT du MESR du 13 juillet 2021   1. Avis : Préparation de la rentrée universitaire de 2021 Le CHSCT ministériel de l’ESR a pris connaissance de la circulaire envoyée le vendredi 9 juillet...
Publié le 21/06/2021
    Déclaration de boycott des organisations syndicales représentées au CTU du 21 juin 2021 consacré aux "chaires de professeur junior"   Paris, le 21 Juin 2021 Le 21 juin 2021, le Comité technique des personnels enseignants titulaires et...
Publié le 18/06/2021
    Le 18 juin 2021, le Comité technique du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CT-MESR) est convoqué pour une présentation du projet de décret portant création des contrats de « chaire de professeur junior ». Les...
Publié le 15/06/2021
  CTMESR du 11 juin : la FSU vote contre le projet de décret RIPEC   Le CTMESR se réunissait jeudi 11 juin pour examiner le projet de décret portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) issu de la loi de...
Publié le 13/01/2021
    La loi de programmation de la recherche a été promulguée le 24 décembre 2020 après que le conseil constitutionnel ait validé sa conformité avec les principes d'indépendance des enseignant·es-chercheur·es et de l'égal accès à l'emploi...