Enseignant·e·s Contractuel·le·s

Publié le 23/01/2012
Contractuels du supérieur : une circulaire prématurée excluant encore plus de bénéficiaires potentiels de la loi sur la résorption de la précarité La circulaire est ici : Presse-et-documentation?aid=6016&ptid=5&cid=2030 Alors que le...
Publié le 02/12/2011
circulaire du 21 novembre 2011 à télécharger ( 312.58 k) Cette circulaire explique les dispositions prévues par le protocole, qui sont actuellement en cours de traduction législative. Attention, l'application de la circulaire nécessite l'...
Publié le 19/11/2011
Recensement des agents éligibles à une titularisation ou une CDIsation : le SNESUP se mobilise Le projet de loi relatif à la résorption de l'emploi précaire dans la Fonction Publique est à l'étude au Sénat. Les universités devaient faire remonter...
Publié le 18/11/2011
Lettre du SNESUP à L.Wauquiez sur la situation des personnels non titulaires du MESR ( 71.77 kb)
Publié le 15/11/2011
Télécharger le fichier ici ( 160.48 kb)   Assemblée nationale Sénat Madame la Députée, Monsieur le Député, Madame la Sénatrice, Monsieur le Sénateur,   Rapprochés dans le temps, les projets de loi de finances 2012 et de loi concernant les agents...
Publié le 08/11/2011
Non Titulaires de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche CTPMESR - Séance du 21 septembre 2011 Déclaration de la FSU En introduction à cette séance, la FSU souhaite mettre l'accent sur la situation des agents non titulaires dans l'...
Publié le 18/10/2011
La plateforme est ici : /Votre-metier?aid=5863&ptid=10&cid=3782 et l'affiche est là : /Votre-metier?aid=5877&ptid=10&cid=2920
Publié le 18/06/2011
Document de mai 2011 émanant du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche télécharger ce guide: Guide_des_bonnes_pratiques_contractuels.pdf ( 504.9 kb)
Publié le 11/04/2011
Négociations sur la situation des non titulaires : Commentaires du SNESUP FSU Le « Protocole d’accord portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique : accès à l’emploi...
Publié le 24/03/2011
AGENTS NON TITULAIRES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Position du SNESUP sur le projet de protocole d’accord du 9 mars 2011  charger le document au format pdf ( 13.85 kb) Au terme d’une négociation d’un an, au cours de laquelle la FSU a porté l’...
Publié le 09/03/2011
Le protocole d'accord sur les non titulaires (mars 2011) Charger le protocole d'accord au format .pdf ( 79.04 kb) Après près d'un an de négociations le ministère de la fonction publique propose aux syndicats le protocole d'accord ci-joint. Ce texte...
Publié le 23/02/2011
Lors des négociations entre le gouvernement et les organisations syndicales sur agents non titulaires des trois fonctions publiques (FPE, FPT et FPH), le ministère de la fonction publique a présenté le 9 février un « Projet d'accord portant am...
Publié le 08/10/2010
Secteur SDP : Non fonctionnaires par William CHARTON (non-fonctionnaires"at"snesup.fr  (remplacer "at" par @)) Télécharger la fiche Non fonctionnaires ( 18.5 kb)   Le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche, les...
Publié le 08/04/2010
Le service public de l'enseignement supérieur et de la recherche, les conditions de travail et d'études sont fortement affectés par l'explosion de la précarité. Notre revendication première reste et restera la résorption de tous les contrats...
Publié le 25/09/2009
Le contrat ACERU à télécharger ( 66.18 kb)    
Publié le 13/03/2005
Un cas particulier du contrat d'A.T.E.R.   [1] Décret n° 88-654 du 7 mai 1988 [2] Décret n° 91-259 du 7 mars 1991 De nombreux certifiés ou agrégés demandent un emploi d'ATER en vue de préparer un doctorat, au prix d'un sacrifice financier. Nous...
Publié le 21/02/2005
Les A.T.E.R.   [1] Décret n° 88-654 du 7 mai 1988 Les attachés temporaires d'enseignement et de recherche sont des agents contractuels de l'Etat qui occupent un emploi d'enseignant-chercheur après signature d'un contrat à durée déterminée. Un début...
Publié le 10/04/2004
Agents non titulaires: faire respecter vos droits ! Code du Travail, Livre 3, Titre 5 : Travailleurs privés d'emploi Convention relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage du 1/1/01 : arrêté du 4/10/00 (JO du 6/10/00...