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V-Jurel n° 06-10 : postes aux concours (MEN, INSERM), CROUS et observatoire de la Côte d'Azur 13 janv. 10 17:05:32

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 7 du 9 janvier 2010

Organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Dates des élections des représentants des étudiants aux conseils d'administration des CROUS
Report de la date limite d'inscription et de dépôt des dossiers de candidature aux concours de directeur de recherche de 2e classe et de chargé de recherche de 1re classe et 2e classe ouverts au titre de l'année 2010 à l'INSERM
17 arrêtés du 18 décembre 2009 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts aux concours.

V-Jurel n° 05-10 bis : Master Enseignement 13 janv. 10 17:05:14

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Bulletin officiel du MEN n° 1 du 7 janvier 2010

Circulaire n° 2009-1037 relative à la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement - rentrée universitaire 2010 

V-Jurel n° 05-10 : emplois de praticiens hospitaliers 13 janv. 10 17:05:48

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 5 du 7 janvier 2010

Déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature
Déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature 

V-Jurel n° 04-10 : modalités d'organisation des concours 13 janv. 10 17:05:33

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Au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010

Modalités d'organisation des concours 

V-Jurel n° 03-10 : CNU, CNMA et INED 13 janv. 10 17:05:31

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Au Journal officiel n° 3 du 5 janvier 2010

Remplacement de membres élus au CNU (section 19)
Concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 2e classe à l'INED 

V-Jurel n°02-10. Passage aux RCE 13 janv. 10 11:11:35

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009

39 passages aux RCE 

V-Jurel n° 01-10. Loi de finances 2010 13 janv. 10 11:11:19

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2009

Extraits de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010

V-Jurel n°38-09. Concours de recrutement à l’INRIA 13 janv. 10 10:10:16

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Au Journal officiel n° 300 du 27 décembre 2009

Concours de recrutement à l'INRIA 

V-Jurel n°37-09 : textes vétérinaires. 12 janv. 10 17:05:29

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Au Journal officiel n° 299 du 26 décembre 2009

Création de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)
Création de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Commission nationale de l'expérimentation animale 

V-Jurel n°36-09 brogation de diverses dispositions réglementaires, circulaires et notes de service 12 janv. 10 16:04:20

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Au Bulletin officiel du MEN n° 48 du 24 décembre 2009

Abrogation de diverses dispositions réglementaires, circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, dans le cadre de la simplification administrative. 

V-Jurel n°35-09 Accès à différents grades ou corps; Doctorants contractuels 12 janv. 10 16:04:04

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Au Bulletin officiel du MEN n° 47 du 17 décembre 2009

Doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Modalités d'inscription sur les listes d'aptitude pour l'accès à plusieurs grades ou corps :
Accès : corps des professeurs agrégés, grade de professeur agrégé hors classe, corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive;
Avancement: grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation, grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège, grade de directeur de centre d'information et d'orientation.
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement.
 

V-Jurel n° 34-09 Tutorat premier cycle 12 janv. 10 16:04:59

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Au Journal officiel n° 288 du 12 décembre 2009

Organisation et à la validation du tutorat en premier cycle

V-Jurel n° 33-09 Ecole Normale Supérieure de Lyon 12 janv. 10 16:04:59

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Au Journal officiel n° 287 du 11 décembre 2009

Création de l'Ecole normale supérieure de Lyon
 

V-Jurel n° 32-09 09 déc. 09 16:04:43

Service de veille électronique juridique du SNESUP

Au Journal officiel n° 285 du 9 décembre 2009

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Taux de la prime d'excellence scientifique 

V-Jurel n° 31-09. INSERM et fondation de coopération scientifique 08 déc. 09 18:06:53

Service de veille électronique juridique du SNESUP 

Au Journal officiel n° 283 du 6 décembre 2009

Fondation de coopération scientifique
Concours de recrutement à l'INSERM

V-Jurel n° 30-09. Concours CNRS 03 déc. 09 08:08:25

Service de veille électronique juridique du SNESUP

Au Journal officiel n° 278 du 1er décembre 2009

Ouverture de concours de recrutement de directeurs de recherche de 1ère et 2nde classes et de chargés de recherche de 1ière et 2nde classe du CNRS 

V-Jurel n° 29-09 27 nov. 09 10:10:10

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Au Journal officiel n° 274 du 26 novembre 2009

Modalités de dépôt des candidatures aux places de membre de l'École française de Rome, au titre de l'année 2010-2011.

Au Bulletin officiel du MEN n° 44 du 26 novembre 2009

Procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2010. 

V-Jurel n° 28-09 23 nov. 09 22:10:20

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Au Bulletin officiel du MEN n° 43 du 19 novembre 2009

Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »

Au Journal officiel n° 269 du 20 novembre 2009

Conservatoire national des arts et métiers 

V-Jurel n° 27-09 18 nov. 09 08:08:54

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Au Journal officiel n° 266 du 17 novembre 2009

Première année commune aux études de santé
Conditions et la procédure d'attribution des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de la culture 

V-Jurel n° 26-09 10 nov. 09 16:04:45

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Au Journal officiel n° 256 du 4 novembre 2009

Taux de rémunération des heures complémentaires
Nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour l'année 2009

Au Journal officiel n° 258 du 6 novembre 2009

Indemnités pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de deuxième, troisième et quatrième année du deuxième cycle des études médicales
Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes
Emoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé
Gardes des étudiants en médecine
Indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux