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V-Jurel n°26-10 CRCT 19 avr. 10 12:12:03

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Bulletin officiel du 15 avril 2010

Nombre de congés pour recherches ou conversions thématiques accordés, sur proposition des sections compétentes du Conseil national des universités, est fixé à 312 semestres pour l'année universitaire 2010-2011. 

V-Jurel n°25-10 Études pharmaceutiques et agrégation su supérieur 12 avr. 10 13:01:15

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 84 du 10 avril 2010

Concours pour l'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études pharmaceutiques pour les pharmaciens autres que ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse
Concours spéciaux prévus pour l'accès des pharmaciens ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse aux formations spécialises du troisième cycle des études pharmaceutiques
Modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit privé et sciences criminelles et en sciences économiques pour l'année 2010
Nomination des présidents de jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion 

V-Jurel n°24-10 Avancement des EC 08 avr. 10 16:04:48

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 81 du 7 avril 2010

Composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs 

V-Jurel n°23-10 CNU 31 mars 10 12:12:58

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 75 du 30 mars 2010

Modalités de fonctionnement du CNU 

V-Jurel n° 22-10 Écoles d'architecture 29 mars 10 12:12:24

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 74 du 28 mars 2010

Ouverture de concours pour le recrutement de professeurs des écoles d'architecture du ministre de la culture et de la communication
Ouverture de concours pour le recrutement de maîtres-assistants des écoles d'architecture du ministre de la culture et de la communication

V-Jurel n°21-10 RCE à l'ENS Lyon 15 mars 10 13:01:07

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 59 du 11 mars 2010

Responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 L. 954-3 du code de l'éducation à l'Ecole normale supérieure de Lyon 

V-Jurel n°20-10 Emplois, CNESER et concours de recrutement 01 mars 10 12:12:29

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 47 du 25 février 2010

Emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Statut d'emploi d'agent comptable d'EPCSCP
Répartition des emplois d'agent comptable d'EPCSCP
Echelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur (secrétaire général et agent comptable) et du réseau des œuvres universitaires et scolaires

Au Journal officiel n° 48 du 26 février 2010

Modalités d'élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Au Journal officiel n° 49 du 27 février 2010

Ouverture de concours pour le recrutement : IR, IE, assistants ingénieurs, techniciens recherche et formation, adjoints techniques principaux de recherche et de formation. 

V-Jurel n°19-10 Elections CNRS 25 févr. 10 10:10:41

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 46 du 24 février 2010

Modalités d'élection au conseil scientifique du CNRS 

V-Jurel n°18-10 Postes INRA 24 févr. 10 17:05:30

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 42 du 19 février 2010

Nombre de postes offerts aux concours au titre de l'année 2010 pour le recrutement de chargés de recherche de 1re et 2e classe à l'INRA et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines 

V-Jurel n°17-10 Université Paris Cité 15 févr. 10 15:03:58

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 37 du 13 février 2010

Création de l'Établissement public de coopération scientifique « Université Paris Cité » 

V-Jurel n°16-10 Primes et coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009. 15 févr. 10 15:03:14

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 36 du 12 février 2010

Diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur

Au Journal officiel du Sénat du 12 février 2010

Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009. 

V-Jurel n°15-10 Délégations de pouvoir de la ministre et vacances d'emploi de MCF 10 févr. 10 11:11:03

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 27 du 2 février 2010

Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de recrutement et de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale et de certains agents non titulaires de l'État, affectés dans lesdits établissements
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale affects dans les services déconcentrés du ministre de l'éducation nationale et au sein de certains établissements publics et institutions relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports
Déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature 

V-Jurel n°14-10 Odontologie, Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur 02 févr. 10 09:09:39

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Bulletin officiel du 28 janvier 2010

Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion
L'habilitation à délivrer l'attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire, accordée à toutes les universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie, est renouvelée pour une durée de trois ans à compter de l'année universitaire 2009-2010. 

V-Jurel n° 13-10 PES, EPLE et Code de l'éducation 28 janv. 10 11:11:30

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 23 du 28 janvier 2010

Liste des distinctions scientifiques ouvrant droit la prime d'excellence scientifique
Organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement
Enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire - livre III) 

V-Jurel n° 12-10 Numerus clausus Etudes de Santé 28 janv. 10 11:11:49

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 22 du 27 janvier 2010

Nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études de santé : Sages-femmes, 2ème année de pharmacie, 1ère année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques, nombre complémentaire d'étudiants admis à la fin de la 1ière année du 1er cycle des études médicales, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en odontologie, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine. 

V-Jurel n° 11-10 Emplois d'EC des des universités-praticien hospitalier 28 janv. 10 10:10:28

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 20 du 24 janvier 2010

Déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature
Déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature 

V-Jurel n° 10-10 Emplois PU et MCF, Président du CNRS 28 janv. 10 10:10:10

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 18 du 22 janvier 2010

Nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2010
Nomination du président du CNRS : M. Alain Fuchs 

V-Jurel n° 09-10 Concours de recrutement enseignants 28 janv. 10 10:10:48

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 16 du 20 janvier 2010

Diplômes et les titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale 

V-Jurel n°08-10 : comité de suivi de la LRU 19 janv. 10 16:04:23

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 15 du 19 janvier 2010

Nomination au comité de suivi de la loi LRU (personnalités qualifiées) 

V-Jurel n° 07-10 : liste de qualifications 13 janv. 10 17:05:59

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 8 du 10 janvier 2010

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2009 par les sections du Conseil national des universités
Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2009 par les commissions spéciales consultatives
Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtée en 2009 par les sections du Conseil national des universités
Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtée en 2009 par les sections du Conseil national des universités
Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités et de maître de conférences arrêtée en 2009 par les groupes du Conseil national des universités
Liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle arrêtée en 2009 par les sections du Conseil national des universités