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Fiche Vacataires 09 mars 10 14:02:55


V-Jurel n°20-10 Emplois, CNESER et concours de recrutement 01 mars 10 12:12:29

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 47 du 25 février 2010

Emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Statut d'emploi d'agent comptable d'EPCSCP
Répartition des emplois d'agent comptable d'EPCSCP
Echelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur (secrétaire général et agent comptable) et du réseau des œuvres universitaires et scolaires

Au Journal officiel n° 48 du 26 février 2010

Modalités d'élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Au Journal officiel n° 49 du 27 février 2010

Ouverture de concours pour le recrutement : IR, IE, assistants ingénieurs, techniciens recherche et formation, adjoints techniques principaux de recherche et de formation. 


V-Jurel n°19-10 Elections CNRS 25 févr. 10 10:10:41

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 46 du 24 février 2010

Modalités d'élection au conseil scientifique du CNRS 


V-Jurel n°18-10 Postes INRA 24 févr. 10 17:05:30

Service de veille juridique électronique du SNESUP

Au Journal officiel n° 42 du 19 février 2010

Nombre de postes offerts aux concours au titre de l'année 2010 pour le recrutement de chargés de recherche de 1re et 2e classe à l'INRA et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines 


Motion commune des 21ème et 22ème sections CNU 15 févr. 10 16:04:04

MASTERISATION DE LA FORMATION DES ENSEIGNANTS


V-Jurel n°17-10 Université Paris Cité 15 févr. 10 15:03:58

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 37 du 13 février 2010

Création de l'Établissement public de coopération scientifique « Université Paris Cité » 

 


V-Jurel n°16-10 Primes et coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009. 15 févr. 10 15:03:14

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 36 du 12 février 2010

Diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur

Au Journal officiel du Sénat du 12 février 2010

Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009. 


V-Jurel n°15-10 Délégations de pouvoir de la ministre et vacances d'emploi de MCF 10 févr. 10 11:11:03

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 27 du 2 février 2010

Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de recrutement et de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale et de certains agents non titulaires de l'État, affectés dans lesdits établissements
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale affects dans les services déconcentrés du ministre de l'éducation nationale et au sein de certains établissements publics et institutions relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports
Déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature 


V-Jurel n°14-10 Odontologie, Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur 02 févr. 10 09:09:39

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Bulletin officiel du 28 janvier 2010

Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion
L'habilitation à délivrer l'attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire, accordée à toutes les universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie, est renouvelée pour une durée de trois ans à compter de l'année universitaire 2009-2010. 


Classement des Enseignants-chercheurs : La circulaire ! 29 janv. 10 02:02:07

Après l'article de loi sur la correction des inversions de carrières, la circulaire du 22 janvier 2010 donne une quantité de précisions sur ce dispositif, mais également sur les nouvelles procédures de classement des enseignants-chercheurs suite au décret 2009-462.

V-Jurel n° 13-10 PES, EPLE et Code de l'éducation 28 janv. 10 11:11:30

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 23 du 28 janvier 2010

Liste des distinctions scientifiques ouvrant droit la prime d'excellence scientifique
Organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement
Enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire - livre III) 


V-Jurel n° 12-10 Numerus clausus Etudes de Santé 28 janv. 10 11:11:49

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 22 du 27 janvier 2010

Nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études de santé : Sages-femmes, 2ème année de pharmacie, 1ère année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques, nombre complémentaire d'étudiants admis à la fin de la 1ière année du 1er cycle des études médicales, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en odontologie, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine. 


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