Votre métier

V-Jurel n°51-10 01 sept. 10 14:02:48

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministère de l'éducation nationale

Modalités de répartition des revenus tirés de l'exploitation d'une invention entre les personnes publiques pour lesquelles les fonctionnaires ou agents publics ont effectué une tâche comportant une mission inventive, des études ou des recherches

Modalités d'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Modalités d'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Modalités de fonctionnement des formations de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministère chargé de l'agriculture

V-Jurel n°50-10 31 août 10 16:04:01

Fiche Vacataires 25 août 10 14:02:55

Bilan sociaux 2009 18 août 10 13:01:11

V-Jurel n°49-10 Investissements d'avenir, contrat d'engagement de service public, opération campus et école internationale d'Austin (USA) 18 août 10 08:08:39

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 175 du 31 juillet 2010

Cahier des charges « instituts hospitalo-universitaires »

Cahier des charges « laboratoires d'excellence »

Investissements d'avenir, convention Etat-ANR

Nombre d'étudiants et d'internes en médecine pouvant signer un contrat d'engagement de service public au titre de l'année universitaire 2010-2011

Modalités de sélection des bénéficiaires du contrat d'engagement de service public, d'attribution et de suspension de l'allocation prévue à l'article L. 632-6 du code de l'éducation

Signature d'une convention entre l'État et l'ANR relative à l'opération Campus

Garantie de l'Etat à un emprunt réalisé par l'Ecole internationale d'Austin (USA)

V-Jurel n°48-10 Fonds national de valorisation et investissements d'avenir, appéciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat 18 août 10 08:08:10

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 174 du 30 juillet 2010

Approbation du cahier des charges « Fonds national de valorisation »

Investissements d'avenir, convention État-ANR Action

Conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État

Nomination des recteurs d'académie

Ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe au CEMAGREF

Organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique

V-Jurel n°47-10 IFREMER, IUT et assurance maladie 18 août 10 08:08:31

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 172 du 28 juillet 2010

Création, organisation et fonctionnement de l'IFREMER

Au Journal officiel n° 173 du 29 juillet 2010

Création de départements d'IUT à la rentrée universitaire 2010

Cotisation forfaitaire d'assurance maladie due par les étudiants pour l'année universitaire 2010-2011

V-Jurel n°46-10 RCE Nantes 18 août 10 08:08:21

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 170 du 25 juillet 2010

RCE à l'université de Nantes

V-Jurel n°45-10 DUT, DNT 18 août 10 07:07:23

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 168 du 23 juillet 2010

Reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

Organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités

V-Jurel Session de rattrapage du 15 juillet 2010 18 août 10 07:07:24

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

JO n° 131, 137, 139,  143, 144, 145, 147, 150, 154, 156, 158 et 160, BO du 15 juillet 2010

V-Jurel n°44-10 Formation des enseignants, nominations,... 10 août 10 10:10:55

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Bulletin officiel du 22 juillet 2010

Un encart rassemble plusieurs textes relatifs à la formation des enseignants

Avis de remplacement de deux membres élus au CNU (04)

Le guide 2010 pour la saisie des vœux d'affectation par internet à l'usage des lauréats des concours ITRF

Plusieurs nominations au CTPMESR

Une liste de postes et missions à l'étranger (hors AEFE) à pourvoir principalement en septembre 2011

V-Jurel n°43-10 Organisation du MEN et du MESR 10 août 10 10:10:59

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 167 du 22 juillet 2010

Organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR

V-Jurel n°42-10 Dossiers parlementaires 10 août 10 10:10:12

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

A l'Assemblée nationale

Dossier parlementaire de la contre-réforme des retraites

Dossier parlementaire de la (contre ?) réforme des collectivités territoriales

V-Jurel n°41-10 Nombre de postes en médecine 10 août 10 10:10:42

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 165 du 20 juillet 2010

Nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 2010-2011

Nombre d'internes en médecine à former par spécialité et par subdivision

V-Jurel n°40-10 Stages des titulaires des concours du MEN 10 août 10 10:10:14

Service de veille juridique électronique du SNESUP-FSU

Au Journal officiel n° 164 du 18 juillet 2010

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires

Modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires

Définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier

V-Jurel n°39-10 CNU, Année-recherche de médecine 10 août 10 10:10:59

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Au Journal officiel n°162 du 16 juillet 2010

Relevé de conclusion du CNESER du 19 juillet 2010 21 juil. 10 13:01:20

Maquettes 17 juillet 17h09 17 juil. 10 12:12:22

Tout est tombé le vendredi 16 juillet 2010 à 17h37, avec un CNESER habilitation qui a lieu le 20 juillet.

Cerise sur la gâteau, vous trouverez en début d'article la liste des universités pour laquelle une erreur informatique empêche de récupérer les maquettes. Incompétence ou volonté de nuire ?

Bilan des promotions nationales 2008 et 2009 - Conseil national des universités 17 juil. 10 08:08:22

Elections aux conseils scientifiques du CNRS : 81 élu(e)s SNCS et SNESUP sur 97 dans les collèges chercheurs et enseignants-chercheurs ! 09 juil. 10 13:01:53

81 élu(e)s SNCS et SNESUP sur 97 dans les collèges chercheurs et enseignants-chercheurs !

 détails des résultats :

• listes des élu-e-s : Elus-CS-CSI.xls ( 36 kb)
• détails: tableau-resultats-elections.pdf ( 29.73 kb)