Service de veille juridique électronique du SNESUP
Emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
Statut d'emploi d'agent comptable d'EPCSCP
Répartition des emplois d'agent comptable d'EPCSCP
Echelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur (secrétaire général et agent comptable) et du réseau des œuvres universitaires et scolaires
Modalités d'élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Ouverture de concours pour le recrutement : IR, IE, assistants ingénieurs, techniciens recherche et formation, adjoints techniques principaux de recherche et de formation.
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Modalités d'élection au conseil scientifique du CNRS
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Nombre de postes offerts aux concours au titre de l'année 2010 pour le recrutement de chargés de recherche de 1re et 2e classe à l'INRA et leur répartition par discipline ou groupe de disciplines
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Création de l'Établissement public de coopération scientifique « Université Paris Cité »
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Diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur
Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009.
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Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de recrutement et de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale et de certains agents non titulaires de l'État, affectés dans lesdits établissements
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministre de l'éducation nationale affects dans les services déconcentrés du ministre de l'éducation nationale et au sein de certains établissements publics et institutions relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports
Déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2010 et fixant les modalités de candidature
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Liste des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion
L'habilitation à délivrer l'attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire, accordée à toutes les universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie, est renouvelée pour une durée de trois ans à compter de l'année universitaire 2009-2010.
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Liste des distinctions scientifiques ouvrant droit la prime d'excellence scientifique
Organisation et au fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement
Enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire - livre III)
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Nombre d'étudiants autorisés à poursuivre leurs études de santé : Sages-femmes, 2ème année de pharmacie, 1ère année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques ou pharmaceutiques, nombre complémentaire d'étudiants admis à la fin de la 1ière année du 1er cycle des études médicales, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en odontologie, étudiants de 1ière année du 1er cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine.
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