Presse et documentation - Lois & Règlements

2ème version du Projet de circulaire de "cadrage" des masters 18 déc. 09 21:09:08

Masterisation de la formation des enseignants

Deuxième version (+ comparatif avec version 1) du projet de « circulaire pour la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement » transmise aux membres du CNESER le 18 décembre à 21h45 pour la séance du CNESER du 21 décembre(…)

Projet de circulaire pour la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l’enseignement 08 déc. 09 13:01:27

Masterisation de la formation des enseignants

Le projet de "Circulaire pour la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement" soumis (sans vote) au CNESER du 21 décembre 2009:

ProjetCirculaireMastersMESR.pdf ( 244.9 kb)

Proposition de loi vote électronique dans les établissements d'enseignement supérieur 15 sept. 09 16:04:25

LRU - RCE

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2009.

PROPOSITION DE LOI

tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique
lors des élections des membres de conseils des établissements publics
à caractère culturel, scientifique et professionnel

La proposition de loi au format pdf ( 95.21 kb)

Le "Guide de décompte des emplois" des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies 10 juil. 09 16:04:18

LRU - RCE

Circulaire modalités d'inscription et validation année 2009-2010 05 juin 09 06:06:12

Masterisation de la formation des enseignants

Circulaire du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche sur les "modalités d'inscription et de validation de l'année universitaire 2009-2010 des étudiants préparant la session 2010 des concours d'enseignement". Cette circulaire parvient alors que les projets de décrets ne sont pas encore passés au CSFPE, et donc pas publiés. Conformément à ce qui avait été indiqué dans les groupes de travail, les reçus au concours titulaires de la seule licence se verront validés une année de M1 et pourront donc être installés comme fonctionnaires stagiaires .

Circulaire Modalités d'inscription et validation annee univer. 2009-2010 ( 84.2 kb)

Circulaire décret EC 30 avril 2009 : un recul du gouvernement sur la modulation des services 30 avr. 09 12:12:56

Atomisation des statuts des personnels

Le ministère a publié cependant ce 30 avril une circulaire d’accompagnement de ce décret. voir l'extrait du texte voté en Bureau National le 30/04/2009 - lettre flash n°111

Circulaire decrets EC du 30 avril 2009 ( 445.02 kb)

Projet de décret statuts des enseignants-chercheurs présenté au CSFPE du 28-11-08 28 nov. 08 23:11:42

Atomisation des statuts des personnels

Analyse des modifications au décret 84-461 dans le projet soumis au CTPU du 17-11-2008 12 nov. 08 23:11:42

Atomisation des statuts des personnels

 Analyse des modifications introduites par le projet de décret soumis au CTPU ( 16.33 kb)

Modifications induites par le projet de décret statuts des enseignants-chercheurs présenté au CTPU du 17-11-08 09 nov. 08 23:11:42

Atomisation des statuts des personnels

PEDR 2008(pdf) 21 avr. 08 22:10:00