Presse et documentation

Presse et documentation - Lois & Règlements

Loi sur la refondation et amendements CNESER 24 janv. 13 14:02:46

Formation des enseignants

Projet de loi enseignement supérieur et recherche; version du 15 janvier 2013 23 janv. 13 10:10:09

Circulaire ministérielle 2012 sur les congés 03 mai 12 14:02:50

Projet de cahier des charges de la formation des maîtres 28 mars 12 07:07:40

Formation des enseignants

Circulaire du 12 janvier sur les ANT 25 janv. 12 08:08:57

Non titulaires

Circulaire du 5 janvier 2012 relative au règlement intérieur type des comités techniques 05 janv. 12 11:11:33

Le protocole d'accord sur les non titulaires 09 mars 11 21:09:34

Non titulaires

LE PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NON-TITULAIRES (MARS 2011)

Après près d'un an de négociations le ministère de la fonction publique propose aux syndicats le protocole d'accord ci-joint. Ce texte sera soumis à leur signature le 31 mars 2011.

Projet de loi de finances 2011 : les "bleus budgétaires" 27 oct. 10 15:03:34

Budget 2011

Mission Interministérielle Recherche et Enseignement Supérieur (MIRES)

Projet de loi de finances 2011 : les "jaunes budgétaires" 27 oct. 10 08:08:34

Budget 2011

Dossier de rentrée 2010 Loi de rénovation du dialogue social 21 oct. 10 16:04:19

21 octobre 2010

Total d'articles : 216

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