Syndicat national de l'enseignement supérieur

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Béo-Jio: arch. jan-mars06

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En janvier-février-mars 2006

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette page <u>sa sélection quotidienne</u> des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous contacter
Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
Pour les textes plus anciens, reportez-vous à nos archives
Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter Le Journal officiel en ligne et Le Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance pour chercher un texte de loi ou règlement précis.
Il est possible de s'abonner au Journal officiel en ligne ou au B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne

    Mars 2006

  • Journal officiel n°76 du 30 au n°77 du 31 mars 2006
    • Liste des 16 emplois vacants de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
      10 emplois de professeur du Muséum national d'histoire naturelle ouverts au recrutement au titre de l'article 16 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 modifié portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
      • clôture des inscriptions : 20 avril 2006
    • Décret relatif à l'apprentissage de la lecture
        Décret pour signifier l'interdiction de toute méthode dite globale : ce décret a été pris en absence de discussion avec la communauté universitaire compétente, avec au moins en partie pour objet de faire un coup de communication démagogique à destination du grand public; loin de faire l'unanimité, certains collègues dénoncent la méconnaissance par le ministre du sujet et sa confusion sur la définition des méthodes globales avec les méthodes syllabiques modernes
    • Mme Claude Viau est nommée conseillère technique (égalité des chances et lutte contre l'exclusion) au cabinet du Premier ministre. Il est mis fin aux fonctions de conseillère technique au cabinet du Premier ministre exercées par Mme Chantal Moreno, appelée à d'autres fonctions
    • M. Jean-Yves Le Gall est élu à l'Académie nationale de médecine au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques, en remplacement de M. Jean-Claude Roucayrol, décédé.

  • B.O. n° 13 du 31 mars 2006
  • Journal officiel n° 74 du 28 et n° 75 du 29 mars 2006
    • Modification de la liste des postes de praticien des hôpitaux à temps partiel vacants pour la région Nord - Pas-de-Calais
    • Circulaire du 9 février 2006 précisant les conséquences de la LOLF sur les procédures d'ouverture des recrutements
    • M. Renoult (Daniel), doyen de l'inspection générale des bibliothèques, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, en remplacement de M. Gautier-Gentès (Jean-Luc), conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale.
    • Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique (CNDP) M. Bernard (Christophe), en remplacement de Mme Gronner (Véronique) ; M. Thévenet (Serge), en remplacement de M. Jutaut (Jean-Marie).
    • M. Gilles Desbrosse est nommé au conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, en remplacement de M. Jérôme Bedier
    • Nomination du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
    • Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon, au titre des personnalités désignées ès qualités :
      M. Arnold Migus, directeur général du Centre national de la recherche scientifique, en remplacement de M. Bernard Larrouturou ; M. Lionel Collet, président de l'université Claude-Bernard - Lyon-I, en remplacement de M. Domitien Debouzie.

  • Journal officiel n° 70 du 23 au n° 73 du 26 mars 2006

  • B.O. n° 12 du 23 mars 2006
  • Journal officiel n° 68 du 21 au n° 69 du 22 mars 2006

  • Journal officiel n° 64 du 16 au n° 67 du 19 mars 2006

  • Journal officiel n° 60 du 11 au n°63 du 15 mars 2006
    • Recrutement d'un directeur de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
      • Discipline modélisation microéconomique des exploitations agricoles | Intitulé du poste : « modélisation microéconomique des exploitations agricoles : impacts marchands et non marchands des politiques agricoles et environnementales ainsi que des valorisations non alimentaires des produits agricoles ».
      • Affectation : Versailles-Grignon.
      • Date limite de d'envoi des candidatures et des dossiers scientifiques : 11 mai 2006 avant minuit (le cachet de la poste faisant foi)
      • Renseignements :concours dr@paris.inra.fr (adresse correcte ?)
    • Ouverture de deux concours externes (littéraire et scientifique) et deux concours internes (littéraire et scientifique) pour le recrutement de professeurs d'enseignement général des instituts nationaux de jeunes sourds
      • Date de clôture des inscriptions : vendredi 30 juin 2006
    • Création de l'Institut européen en sciences des religions à l'Ecole pratique des hautes études
    • M. Faure (Jérôme), agent contractuel, est nommé adjoint au délégué interministériel à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale.
    • M. Pallier (Denis), inspecteur général des bibliothèques, est nommé membre du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, en remplacement de M. Poirot (Albert), conservateur général des bibliothèques
    • Sont nommés inspecteurs généraux de l'éducation nationale : M. Joël Bel Lassen, professeur des universités (1er tour) ; M. Paul Raucy, professeur de chaire supérieure (2e tour).

  • Journal officiel n° 58 du 9 au n° 59 du 10 mars 2006

  • B.O. n° 11 du 16 mars 2006
    • Professeurs agrégés affectés dans le supérieur
      Notation pour l’année 2005-2006 et avancement 2006-2007
      Les dispositions statutaires relatives à la notation des PRAG affectés dans l’enseignement supérieur font l’objet annuellement d’une notation arrêtée par le ministre selon une cotation de 0 à 100 sur la proposition du chef d’établissement auprès duquel le professeur exerce ses fonctions. La présente note de service reconduit le dispositif de l’année précédente avec l’application informatique “NOTASUP”.
      • Principes d’établissement de la notation
        Le processus se déroulera en cinq étapes.
        1. À partir du 3 avril 2006, l’application informatique “NOTASUP” sera ouverte pour permettre de vérifier la population des professeurs agrégés affectés dans l’établissement afin qu’elle soit mise en cohérence avec le fichier central pour correction éventuelle des données (changement d’état civil, erreur d’échelon, etc.).
        2. Edition à partir de l’application informatique des fiches individuelles pour proposition de notation et appréciations.
        3. Saisie des propositions de notes jusqu’au 26 mai 2006, délai de rigueur.
        4. Vérification de la saisie des propositions de notes et fixera la note définitive par le ministère.
        5. Edition des avis définitifs de notation à partir du 5 juin 2006. Cette opération se fera par le biais de l’application informatique.
          Il est rappellé que la note saisire ne pourra être supérieure au barème défini dans le tableau joint ; aucune note ne pourra être proposée en dehors de la fourchette de l’échelon. Les valeurs saisires seront bornées au niveau de la valeur de la note maximale de l’échelon.
          Pour une application plus juste de la note, deux recommandations édictées l’année dernièresont rappellées :
          - l’attribution dès la première année de la note maximale peut être envisageable mais doit rester l’exception ;
          - la notation doit être en adéquation avec l’appréciation portée sur la fiche.
      • Propositions de notation et notation définitive
        Chaque enseignant pourra recevoir, à sa demande, une copie de la fiche de proposition de note.
        Après la saisie des propositions de notation et l’attribution de la note définitive par le ministère, les avis définitifs de notation seront communiquerés aux intéressés pour signature.
        La signature de la note ne constitue pas validation de celle-ci mais atteste seulement que l’intéressé en a pris connaissance.
        Dans le cas où l’enseignant conteste cette note, les demandes de révision de note seront adressées au ministère et seront examinées par la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés. Les demandes de révisions de note doivent parvenir au ministère avant le 30 septembre 2006.
      • Notation et changement d’échelon
        Il est rappellé que les enseignants sont promus en fonction de la note qu’ils détenaient durant l’année précédente et qu’il n’y a qu’une seule campagne de notation dans l’année. Les enseignants qui bénéficieront d’un changement d’échelon dans l’année conservent la note qu’ils détenaient à leur ancien échelon et sont notés l’année suivante par rapport au nouvel échelon.
        Ce principe ne pénalise pas les intéressés dans la mesure où la durée minimale de l’avancement au choix est de deux ans et que chaque enseignant promouvable dans l’année obtient une note correspondant exactement à son échelon. Par conséquent, il ne sera pas donné suite aux requêtes tendant à modifier la note consécutivement au changement d’échelon dès la notification de celui-ci à l’intéressé.
        La note retenue est celle établie en début d’année dans la fiche individuelle de proposition de note ; elle doit être communiquée via l’application informatique au plus tard pour le 26 mai 2006. Cette note correspond à la dernière situation d’échelon connu et non pas à la situation d’échelon supposé au moment de son établissement par le notateur.
        Les fiches de propositions de notation remplies et signées par les intéressés ainsi que les avis définitifs de note devront parvenir à la direction des personnels enseignants pour le 31 juillet 2006 au plus tard, ce délai est impératif.
        Pour les professeurs agrégés issus du corps des certifiés ainsi que les anciens détachés, les pièces nécessaires à la constitution du dossier de l’intéressé devront être communiquées au bureau DPE B8 (dernier arrêté de promotion, notation éventuelle...).


    • Vacance d'emplois
      Emplois vacants ou susceptibles de l’être dans les grands établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
      •  École des hautes études en sciences sociales
        - 4 Directeurs d’études de l’EHESS en Sciences sociales et 1 en Études coréennes
        - 4 Maîtres de conférences de l’EHESS en Sciences sociales
        - 3 Directeurs d’études cumulant en Sciences sociales
      • École française d’Extrême-Orient
        - 5 Maîtres de conférences de l’EPHE, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême-Orient
        (Études chinoises, Études sur l’Asie du Sud-Est, Architecture khmère, Études sur l’Asie du Sud-Est, Indologie).
      •  École nationale des chartes
        - 1 Maître de conférences de l’EPHE, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême-Orient
        Formation et veille en information scientifique et technique (Unité régionale de formation à l’information scientifique et technique)
      •  École pratique des hautes études
        - 4 Directeurs d’études de l’EPHE, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême-Orient
        Génomique évolutive des populations, Langue et littérature néo-latines, Archéologie religieuse du monde byzantin et arts chrétiens d’orient, Patristique grecque et histoire des dogmes.
        - 6 Maîtres de conférences de l’EPHE, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême-Orient
        Paléoécologie et perturbations, changements globaux (Montpellier), Relations internationales - Moyen Âge, Neurobiologie cellulaire et moléculaire (Montpellier), Réponse cellulaire aux antinéoplasiques (Grenoble), Bouddhisme chinois, Immunologie des tumeurs, signalisation de la mort cellulaire (Dijon).
        - 6 Directeurs d’études cumulant
        Écosystèmes aquatiques tropicaux et méditerranéens (Perpignan), Environnement et santé (Nancy), Droit et éthique en sciences de la vie (Toulouse), Art et archéologie du monde romain, Histoire de la médecine, Religions de l’Océanie.

    • Vacance de fonctions
      Les fonctions de directeur de l’université de technologie de Belfort-Montbéliard sont déclarées vacantes à compter du 01/09/06.

    • Diplôme National de Technologie Spécialisé
      Reconduction de la préparation à titre expérimental du DNTS dans certains établissements

    • Nomination
  • B.O. n° 10 du 9 mars 2006

  • Journal officiel n°57 du 8 mars 2006

  • Journal officiel n°56 du 7 mars 2006

  • J.O. n°55 du 5 mars 2006
    • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

  • Journal officiel n°54 du 4 mars 2006

  • Journal officiel n°53 du 3 mars 2006
    • Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
      • Date limite d'envoi des candidatures pour le remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique : 22 mars 2006 (cachet de la poste faisant foi)
      • à adresser à Secrétariat général du comité national, CNRS, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris
      • Liste des sièges vacants
      • Modèle de la candidature à télécharger depuis le site du Comité national de la recherche scientifique
    • M. Antoine Compagnon, professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne, est nommé membre du Haut Conseil de l'éducation, au titre des membres désignés par le Président de la République, en remplacement de M. Laurent Lafforgue, qui a demandé à être déchargé de ses fonctions.
    • M. Tedjini (Smaïl), professeur des universités, est nommé directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes
    • M. Jean-Claude Sallaberry, professeur des universités, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux

  • Journal officiel n° 51 du 1er mars et n°52 du 2 mars 2006
    • Vacances des fonctions de directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard à compter du 1er septembre 2006
      • Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels, fonctionnaires ou non, qui ont vocation à enseigner dans l'institut ou l'école, sans condition de nationalité
      • Date limite de candidature : 22 mars 2006
    • Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Centre national de la recherche scientifique
    • M. Jean-François Moniotte est nommé chef de cabinet du ministre de la fonction publique à compter du 1er mars 2006, Mme Nadine Adam, chef du secrétariat particulier, est nommée chef adjointe de cabinet du ministre.
    • M. Verdier (Jean-François), directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, est nommé membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en qualité de représentant de l'administration, en remplacement de M. Soumet (Jean-François).

  • B.O. n° 9 du 2 mars 2006

    • Février 2006

  • Journal officiel n°50 du 28 février 2006
    • Le groupement entre de recherches en nutrition humaine Rhône-Alpes (CRNH, Rhône-Alpes) est prorogé pour une durée de six ans à compter du 27 mars 2006
        extrait de la convention constitutive modifiée : le centre de recherches en nutrition humaine Rhône-Alpes (CRNH, Rhône-Alpes) est constitué entre l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), l'université Claude Bernard (UCB), les hospices civils de Lyon (HCL), l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), le centre hospitalier universitaire de Grenoble, le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, l'université Joseph Fourier de Grenoble (UJF), l'université Jean Monnet de Saint-Etienne.
    • Mme Marthe-Bismuth (Nathalie), ingénieure en chef des ponts et chaussées, est nommée directrice à l'Institut géographique national
    • Mme Delphine d'Amarzit, chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique, est nommée au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle, en remplacement de M. Jean-Baptiste Massignon.
    • M. Mallet (Jean-Claude), conseiller d'Etat, est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure.

  • Journal officiel n°49 du 26 février 2006
    • 5 Postes d'astronome et de physicien et 19 d'astronome adjoint et de physicien adjoint - campagne 2006
      • section astronomie : 4 emplois ; section terre interne : 1 emploi ; section surfaces continentales, océan, atmosphère : 0 emploi.
      • 19 emplois d'astronome adjoint et de physicien adjoint (14 vacants et 5 susceptibles d'être vacants)
      • Date limite d'envoi des dossiers de candidatures : 18 mars 2006
      • Toutes les modalités de candidature
    • M. Porcher (Thierry) est nommé directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

  • Journal officiel n°48 du 25 février 2006

  • Journal officiel n°47 du 24 février 2006

  • B.O. n° 8 du 23 février 2006
    • Prime d’encadrement doctoral et de recherche - Campagne 2006
      • Les dossiers de candidature sont disponibles par téléchargement sur le site web de la direction de la recherche du ministère, ou auprès des services gestionnaires de l’établissement d’affectation du candidat.
      • Ils devront être déposés par les intéressés auprès de leur établissement au plus tard le vendredi 17 mars 2006.
      • Les chercheurs des établissements publics à caractère scientifique et technologique effectuant une mobilité vers l’enseignement supérieur et les chercheurs des établissements publics à caractère industriel et commercial candidats à un poste de professeur associé à temps plein peuvent, dans les mêmes conditions, déposer une demande.

    • Administration centrale du MEN
      • Attributions de fonctions
        Direction de la Recherche D (DR)
        Direction de la Technologie (DT)
        Direction de l'Évaluation et de la Prospective (DEP)
        Direction de l'Encadrement (DE)
        Direction de Personnels, de la Modernisation et de l'Administration (DPMA)
        Direction des Affaires Financières (DAF)
        Direction des Affaires Juridiques (DAJ)
        Direction des Relations Internationales et de la Coopération (DRIC)
        Délégation à la Communication (DELCOM)
    • BTS